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4 415 résultats pour « Lepoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

65449c94c71a6a83181c8c04

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

2023/ 343 Rôle N° RG 22/07948 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQCD [N] [W] [U] [H] C/ [C] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurélien LEROUX

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdae6260f2a5a79748b6b6b

Appel

10 mai 2019

10 mai 2019

représentée par Me Elisabeth LEROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P 0268 Monsieur S... E... (fils de madame A... veuve E... et ayant de monsieur E...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c76

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LE ROUX, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Madame LEROUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9dc

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

Martine, avocat au barreau d'ORLEANS de la SCP LEGRAND-LEGRAND-LEJOUR-PONTRUCHE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET, Place du Général de Gaulle-45021 ORLEANS CEDEX 1 Partie intervenante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d397

Appel

30 septembre 2009

30 septembre 2009

déclaration d'abandon, vente aux enchères publiques PARTIES EN CAUSE : SA HLM NEOLIA ayant siège 34, rue de la Combe aux Biches - BP 267 - 25205 MONTBELIARD CEDEX APPELANTE Ayant la SCP LEROUX

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2402046_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

A..., représentée par Me Leroux, associée de la SELARL Jégu-Leroux, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner le CHU de Rouen à lui verser la somme totale de 44 113,50

Source officielle
CC

comm

61372407cd580146774114fb

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

Z... , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Compagnie maritime de location et de charter, la somme globale de 800 euros et aux sociétés Rederiet Lepus A/S, Rederiet Taurus et K/S Peter

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2520625_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

B..., représenté par Me Leoue, demande au tribunal d’annuler les arrêtés du 17 juin 2025 par lequel le préfet du Val-d’Oise l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de destination

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CA

3ème Chambre Commerciale

634a4f9eacdcd6adff75aacf

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

CHRISTOPHE LEBLANC, [X] [G], STÉPHANE LEROUX ET ELISABETH MICHELON -CHESNOT, huissiers de justice associés à [Localité 7], inscrite au RCS de Nantes sous le numéro 322 440 710, prise en la personne de

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TJ

Service des référés

699e0066cdc6046d479c5850

T. Judiciaire

23 février 2026

23 février 2026

OGIC [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Fabrice LEPEU, avocat au barreau de PARIS - #B0404, Cabinet KLP Avocats DÉBATS A l’audience du 19 Janvier 2026, tenue publiquement, présidée par Pauline

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2211483_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

E D, représenté par Me Leoue, avocate commise d'office, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 août 2022 par lequel

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

PRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES JARDINS DE RICHELIEU et autresc/Société ZURICH INSURANCE EUROPE AG

6788266fc21c0e53e790d15c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

EUROPE AG et autres la GROSSES le - la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU - la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX

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CA

1ère Chambre

6684eabea0de54ff609f7c84

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[L] [F] aux entiers dépens qui seront recouvrés conformément à l'article 699 du code de procédure civile par Maître Caroline Leroux, - de débouter la SA GMF Vie et M.

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CA

4ème Chambre

5fd938fb4415271dfa39cab0

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

de la SCP MARION-LEROUX-SIBILLOTTE-ENGLISH, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC SA GAN ASSURANCE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2604185_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Cantié : a présenté son rapport, a entendu les observations de Me Leoue, substituant Me Bella Etoundi, représentant M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f70b

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Jugement rendu (e) le 20 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/ 00195 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean Christophe LEROUX

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CA

Chambre sociale

62c67c87ca9bf2637903093a

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Arrêt n° du 06/07/2022 N° RG 21/01979 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FCM6 CRW / AA Formule exécutoire le : 06.07.2022 à : SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET COUR D'APPEL

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CA

1re chambre sociale

6260f8926d9e13277d6e37b5

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller

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CA

1re chambre sociale

6260f8df6d9e13277d6e37bf

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame Caroline CHICLET, Conseiller

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CA

1re chambre sociale

626a2f4471469e057d789a8c

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre M.

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