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9 036 résultats pour « Philippe TESSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 01

69de913bcdc6046d473cee3b

Commerce

4 septembre 2025

4 septembre 2025

] Comparante DÉFENDEUR SAS ENERGILEC Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Réprésentée par la SCP PMH en la personne de Me Véronique FAUQUANT, Avocate [Adresse 4] Et par Me Philippe

Source officielle

Page 89 sur 452

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03837

Cassation

30 juin 2009

30 juin 2009

Philippe, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af30

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

En 1992, il a passé avec succès le test COTECH (coordinateur technique) et obtenu le coefficient 220 / 2, puis il est devenu en 1993 mécanicien polyvalent RVA-coefficient 225.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00343

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Philippe Y..., domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2016 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1ed

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

DAUVERCHAIN-Philippe C... D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa36

Appel

28 août 2012

28 août 2012

Bertrand A..., Philippe Z..., Jimmy X...et Laurent B...soient condamnés à lui verser, ès qualités, la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et supportent les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa37

Appel

28 août 2012

28 août 2012

Bertrand Z..., Philippe A..., Jimmy B...et Laurent X...soient condamnés à lui verser, ès qualités, la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et supportent les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa43

Appel

28 août 2012

28 août 2012

Bertrand X..., Philippe Z..., Jimmy A...et Laurent B...soient condamnés à lui verser, ès qualités, la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et supportent les

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

62ce63c39a20ce9fcf126a40

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

conséquence son maintien en rétention pour une durée de vingt-huit jours à compter du 7 juillet 2022 09 heures 21 jusqu'au 6 août 2022 à la même heure ; Vu l'appel interjeté par Me Marie-Perrine PHILIPPE

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

69fc26b3cdc6046d47e22ee5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[O] [L] [Adresse 1], [Localité 1] représenté par Me Philippe PREVEL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS : SARL [1] en liquidation judicaire Me [P] [Q], ès qualités de mandataire liquidateur

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.S. JAC TRANSACTIONS, S.A.S. QUALITY KING BATIMENTc/Syndic

69d80e5ccdc6046d47b0a5b9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[Adresse 1] Représenté par son syndic en exercice le cabinet DROGOU [Adresse 5] [Localité 1] Rep/assistant : Me Philippe DUTERTRE, avocat au barreau de NICE Monsieur [D] [P], dont le siège social est

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f8a40f8b0008cb7469

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af64fab6c6260008b52f03

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f44

Appel

15 juillet 2021

15 juillet 2021

Représentée par son représentant légal, Siège : [Adresse 5] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Juin 2021, en audience publique, devant la cour composée de Monsieur Philippe

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a15f911cdc6046d4706d086

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

GREFFIER : Madame THIELE, PARTIES : DEMANDERESSE Association [2] [Localité 2][Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe ICHARD, avocat au barreau [W], avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aaf

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Est-il influencé par PHILIPS ?

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ab0

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Est-il influencé par PHILIPS ?

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a108

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Philippe Y..., décédé ; non comparantes ... 83600 FREJUS Représentées par Me Patricia BAPST (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIMEE : SAS SAMA, prise en la personne de son Président, non comparant

Source officielle
CC

soc

613722bfcd58014677400fd4

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Jean-Philippe E..., 12°/ M. Roger F..., 13°/ M. Jean-Noël H..., 14°/ M. Jean-Marc J..., 15°/ M. Jean-Pierre J..., 16°/ Mme Virginie L..., 17°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc85

Appel

19 février 2008

19 février 2008

La SCP SILVESTRI BAUJET, ès qualités de liquidateur de la SARL AUX QUATRE SAISONS, s'est désisté de l'instance engagée à l'encontre de Philippe de Y....

Source officielle