Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 093 résultats pour « Signalisation »
CodexAI
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2 093 résultats pour « Signalisation »
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EXTRAIT
LEGIARTI000024997418
SÉRIE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE Communication nerveuse Notions et contenus Communication nerveuse La communication nerveuse se manifeste par des combinaisons de signaux électriques enregistrables constituant des messages.
Article Annexe
Il est composé d'un éclairage de cheminement et d'un éclairage de signalisation et de balisage. 5.3.1.
Article Annexe Ib
- C1.1 - C1.2 - C1.5 - C2.2 - C3.1 - C3.2 - C3.3 - C3.4 - C3.5 - C3.6 - C3.7 - C3.8 - C7.1 X S4.2 - Les règles de sécurité - S4.2.1 la sécurité : Panneaux de signalisation, signaux lumineux, signaux acoustiques relatifs aux
Article Annexe Ib
Sécurité et santé dans le milieu professionnel Signalisation en matière de sécurité : balisage des chantiers, pictogrammes spécifiques (locaux, étiquetage, code couleur, plan d'évacuation...)
Article Annexe I
Moyens et ressources disponibles - Se munir de tous les documents et autorisations nécessaires à l'implantation du chantier - Équipements de protection individuelle et collective - Équipements de signalisation de chantier - Équipements pour travaux en
Article Annexe I
des règles de civilité et de bonne conduite, de sécurité, des règlements - Ecoute - Echange - Observation - Ronde, circuit - Repérage des pollutions (papiers, déchets), des dégradations, des dysfonctionnements - Traitement de premier niveau ou signalement
Article Annexe Ib (suite)
Organisation et optimisation du poste de travail - Ergonomie X S 9.4 La protection du poste de travail et de l'environnement X X X X 9.41 - La protection, la signalisation Éléments de protection de son poste de travail
Article ANNEXE
Ils s'engagent à signaler toute modification concernant ces liens au secrétariat.
Article Annexe Ia
RÉSULTATS ATTENDUS : • les matériaux choisis sont conformes aux données, • les erreurs et défauts d'approvisionnement au poste de travail sont signalés, • les éléments du patronnage sont conformes à la demande, • l'organisation et la mise en œuvre du
Article 223 a-II-2/02
Un poste de sécurité central est un poste de sécurité où sont centralisées les fonctions de commande et de signalisation suivantes : 21.1.1. dispositif fixe de détection et d'alarme d'incendie ; 21.1.2. dispositif automatique d'extinction par eau diffusée
Article Annexe I
- Tâche 7 : Signaler les dysfonctionnements. - Tâche 8 : Participer à la maintenance.
Article 7
Le signal de mauvais fonctionnement du système de récupération des vapeurs entraîne l'arrêt de la distribution de carburant dès lors que la réparation n'est pas réalisée sous 72 heures.
LEGIARTI000051149699
Traitement du signal et des images. Acoustique. Electronique, énergie électrique, automatique. Energétique, thermique. Energie. Automatique, robotique. Instrumentation, mesure, métrologie. Ingénierie des systèmes complexes. Génie industriel.
Article ANNEXE I
rétrovision : directive 2003/97/CE modifiée (catégorie N) ; b) Dispositif de direction : directive 70/311/CE modifiée (catégorie N ou O) ou règlement de Genève 79-01 pour les équipements de direction visés à son annexe VI ; c) Installation éclairage et signalisation
Article ANNEXE
ticket modérateur au bénéfice des personnes, pendant leurs séjours temporaires en France, atteintes d'une affection visée au 3° de l'article L. 322-3 du code de la sécurité sociale ou d'une affection visée au 2° du présent article pour les frais non signalés
Article Annexe 2
Au signal de la bande sonore, les candidat(e)s doivent se diriger vers la ligne "B" également matérialisée au sol et par des plots. La vitesse de départ est de 8 km/h.
Article 8
Appareillage de mesure : Il convient de se référer aux indications données par le constructeur du matériel de mesure afin de tenir compte des effets éventuels de toutes les grandeurs d'influence signalées par ce dernier et notamment température, pression
Article 223 a-II-1/45
Les câbles et le câblage qui alimentent les circuits force, l'éclairage, les communications intérieures ou les signaux, essentiels ou de secours, ne doivent, autant que possible, traverser ni les cuisines, les blanchisseries, les zones de machines de
Article 19
transfère hors du lieu d'utilisation initial, conformément au dernier alinéa de l'article 30 de l'arrêté du 31 décembre 2001 susvisé, le réparateur doit en faire mention sur le carnet métrologique, matérialiser la mise hors service sur l'instrument et signaler
Article L531-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82
Le décret mentionné au premier alinéa du présent V bis prévoit notamment les modalités selon lesquelles l'assistant maternel agréé ou la personne mentionnée à l'article L. 7221-1 du code du travail peut signaler le défaut de paiement à l'organisme débiteur
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