À 19 heures, une ambulance fut appelée pour lui. Le requérant fut de nouveau amené à l’hôpital pour des examens complémentaires.

Cavaillonnaises ; 3°) de mettre à la charge de la société Ambulances Cavaillonnaises la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du

X..., engagé le 9 mars 2009 en qualité de chauffeur CCA par la société Ambulances usselloises par contrat à durée déterminée de six mois renouvelé le 10 août 2009 jusqu'au 10 mars 2010, a saisi la juridiction

rejeté l'exception d'illégalité dudit arrêté ; "aux motifs que " celui-ci est applicable à tous les établissements, parties d'établissements, dépôts, fabricants artisanaux ou industriels, fixes ou ambulants

Piqueras exploitaient, dans le cadre d'une société de fait, un fonds de commerce de charcuterie, situé dans un immeuble appartenant aux époux Y..., et commercialisaient également leurs produits par vente ambulante

En toutes hypothèses, cette somme de 235,36 ¿ doit être restituée à la société à responsabilité limitée Ambulance X....

Pater et Ambulances modernes compiégnoises.

CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DANS UN CARREFOUR URBAIN EQUIPE DE FEUX DE SIGNALISATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA CAMIONNETTE DE X..., CONDUITE PAR LUI, POUR QUI LE FEU ETAIT " AU VERT ", ET L'AMBULANCE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ambulances Verneaut, 34, rue du Bois Châtel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Alain Baumann, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Audomaroises, société à responsabilité limitée, dont le siège

n° X 21-25.634 contre l'arrêt rendu le 29 juin 2021 par la chambre d'appel de Mamoudzou (chambre sociale) de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, dans le litige les opposant à la société Ambulance

l'arrêt rendu le 14 septembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [G] [P], épouse [F], domiciliée [Adresse 1], 2°/ à la société Emma ambulances

AMBULANCES PHENIX, DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [I] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Jean christophe LEDUC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000045

COMMIS UNE TRES GRAVE IMPRUDENCE EN S'ENGAGEANT DANS LE CARREFOUR SANS RESPECTER LES FEUX DE SIGNALISATION QUI LUI COMMANDAIENT L'ARRET ABSOLU ET QU'IL NE SUFFIRAIT PAS QU'UN VEHICULE, FUT-IL UNE AMBULANCE

Elles observent qu'il pleuvait très fort et que l'ambulance devait réduire sa vitesse.

Le taux horaire retenu pour calculer cette contrepartie est égal à la moyenne des taux horaires conventionnels en vigueur applicables aux personnels ambulanciers A et B.

A, conducteur ambulancier principal, exerce les fonctions d'ambulancier au sein de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) du centre hospitalier de Sedan devenu centre hospitalier intercommunal

B, conducteur ambulancier, exerce les fonctions d'ambulancier au sein de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) du centre hospitalier de Sedan devenu centre hospitalier intercommunal Nord-Ardennes

, mais un transport assis professionnalisé ; qu'en l'espèce, les juges du fond constatent que l'assurée "a effectué le trajet en ambulance" ; qu'en s'abstenant de rechercher, dans ces circonstances, si