Elle relève que “le scanner du 21/03/2018 objective un pincement discal L4-L5 avec hernie discale postérolatérale droite en contact avec la racine L5 droite au sein du fourreau dural.

caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 8], [Localité 7], [Localité 5] (la caisse) une demande de reconnaissance de maladie professionnelle établie le 11 juillet 2019 au titre d'une « hernie discale

le 04 octobre 2022 en raison de douleurs aux lombaires et qu'elle présente à nouveau une hernie discale.

[F] [L] (la victime), a souscrit, le 31 août 2015, une déclaration de maladie professionnelle, 'hernies discales L4-L5 et L5-S1", que la [5] (la caisse) a prise en charge, au titre d'une sciatique par

judiciaire de Bobigny a ordonné la désignation du [7] ([10]) de Nouvelle-Aquitaine aux fins de recueillir son avis sur la demande de reconnaissance de maladie professionnelle “lombocruralgie avec hernie discale

jugement du 1er octobre 2021, le tribunal mixte de commerce de Cayenne: - Prolongeait la durée du plan par voie de continuation arrêtée par jugement du 13 avril 2016 pour une durée de deux ans, - Disait

Le 17 octobre 2019, monsieur [Z] déclarait une maladie professionnelle (Hernie discale).

Sur la condition médicale du tableau En l'espèce, le certificat médical initial du 17 novembre 2017 mentionne que la victime souffre d'une hernie discale L4-L5.

Il décrit un pincement discal L5- S1 global assez intense.

caisse) une demande de reconnaissance de maladie professionnelle datée du 22 février 2019 ainsi qu'un certificat médical initial du 16 avril 2018 faisant état d'une "lombosciatique L5 droite sur hernie discale

au contact de L4 gauche, Lyse isthmique L5 bilatérale plus marquée à droite avec débord discal interconférentiel L5 S1, le service médical de la Caisse donnait un avis favorable à ce qu'il perçoive une

Il soutient que : sa requête est recevable ; l’oreiller ergonomique lui a été prescrit par le médecin de l’établissement en raison d’une hernie discale ; la décision attaquée est entachée d’une insuffisance

voir effectivement appliquer cette peine complémentaire de confiscation, en la vidant de sa substance, il est justifié de maintenir la mesure de saisie sur le bien meuble considéré dont sinon, la dissipation

pour ou dans le cadre d'un contrat d'assurance parfaitement valable) qu'il n'a pas transmis à la CGA : il y a abus de confiance, et Hener doit à la partie civile la prime ou l'acompte de prime qu'il a dissipé

rechercher, en l'état des termes généraux de ladite prévention, et qui plus est de la déclaration de culpabilité prononcée à l'encontre du prévenu, auquel était imputé sans distinguer plus avant la dissipation

Echelle selon la revendication 1, dans laquelle le premier connecteur comprend une paroi annulaire ou un épaulement s'étendant sur une extrémité distale de la première colonne. 15.

Y..., maire de la commune de l'Entre-Deux (Réunion), serait comptable de fait en sa qualité de président de l'association "Dimitile-Accueil 2 000", qui bénéficie d'une subvention communale ; qu'il ressort

a demandé à plusieurs reprises de le toucher, ce qu'elle a toujours refusé et qu'il venait aussi très régulièrement la voir dans sa chambre n'en sortant que parce qu'elle se mettait à crier et lui disait

de la part de Mme [Q] ; qu'il se déduit incontestablement des termes de l'audition de la jeune femme que ce qui la préoccupait et dont elle avait à se plaindre, c'étaient les violences dont elle se disait

constant pour le reste de ses déclarations ; Fabrice X... a contesté les faits qui lui sont reprochés ; il a commencé par nier avoir dormi avec le jeune Stevens pour finalement admettre que celui-ci disait