opérateurs) et également au regard de la lisibilité du document (une liste de plusieurs centaines de participations serait fastidieuse à décrypter) ; -un tableau des mouvements des participations : cessions, acquisitions, fusions ; -une identification individualisée

LEGIARTI000032258784

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Article 33 En application de l'article L. 758-1 du code de l'éducation, la Fondation nationale des sciences politiques individualise dans son budget et ses comptes, établis conformément aux règles du plan comptable général, les recettes, les dépenses

Article Annexe (suite)

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"Adapter" l'organisation de la marine pour toujours plus d'efficience, tout en préservant les compétences humaines et technico-opérationnelles ; "Etre marin" pour développer la performance et la combativité des équipages, à travers une gestion individualisée

Article Annexe

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La prévention de la récidive est indissociable d'un travail d'évaluation centré sur la personne placée sous main de justice, afin que la prise en charge de cette dernière par le SPIP soit individualisée et adaptée à ses problématiques.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

L'approche évaluative en vue de la détermination du taux d'incapacité doit être : - individualisée : en effet, certaines déficiences graves entraînent des incapacités modérées.

LEGIARTI000043273702

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La valeur du travail est déterminée sur la base du temps consacré et justifié, et du taux horaire ou journalier de rémunération pour un travail rémunéré équivalent au travail accompli.

Article Annexe I (suite)

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IDENTIFIER les horaires de tolérance en fonction du voisinage. 7.

Article 4

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TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX HORAIRES, AUX JOURS D'OUVERTURE DES OUVRAGES NECESSAIRES A LA NAVIGATION ET AUX PERIODES DE CHOMAGE DES COURS D'EAUX ET CANAUX APPARTENANT AU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL DE L'ETAT, Art. 28, Sct.

Article Annexe

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. ― Horaires d'ouverture de 7 h 30 à 16 h 30. Ecluses de Apach, Kœnigsmaker, Thionville, Talange, Richemont et Metz 402 10 juin 2008 19 juin 2008 Navigation interrompue.

Article Annexe II

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Cette catégorie commerciale composite est bien individualisée par les pêcheurs pour la vente et elle est correctement documentée dans les déclarations de capture.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Ces associations réalisent des tableaux cliniques différents d'un sujet à l'autre, tels qu'on ne peut proposer de taux précis comme pour des séquelles parfaitement individualisées. Ces déficits feront l'objet d'une évaluation globale.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

- Syndrome subjectif, post-commotionnel 5 à 20 On ne doit pas additionner au taux du syndrome post-commotionnel les taux inhérents à des séquelles neurologiques, sans que celles-ci soient individualisées et objectivées par des examens paracliniques

Article Annexe

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Présentation du programme Les horaires indicatifs communiqués prennent en compte les heures de cours et les heures de travaux dirigés. L'horaire hebdomadaire par élève est de 8 heures : 4 + (4). 1.

Article Annexe

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Le volume horaire annuel consacré à l'enseignement de l'histoire des arts de la seconde à la terminale est de vingt-quatre heures. 1 - Liens avec les autres enseignements - Enseignements artistiques : Dans le cadre des voies générale et technologique,

Article Annexe Ib

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les activités et les tâches avant, pendant et après le service Respect des procédures de l'entreprise SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances L'organisation du travail (Technologie) La définition et l'analyse de la planification des tâches : horaires

Article Annexe Ib (suite)

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Proposer et justifier des mesures de prévention tenant compte des différents niveaux : - principes de sécurité physique et d'économie d'effort - utilisation des aides techniques à la manutention, - aménagement des postes et des horaires de travail

Article Annexe Ib

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Proposer et justifier des mesures de prévention intégrée, collective et individuelle : prise en compte des principes de sécurité physique et d'économie d'effort, utilisation des aides techniques à la manutention, aménagement des postes et des horaires

Article Annexe

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Indications générales Les horaires indicatifs communiqués prennent en compte les heures de cours et les heures de travaux dirigés. L'horaire hebdomadaire par élève est de 8 heures : 4 + (4).

Article Annexe I (suite)

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. - Transmettre les informations utiles (horaires, formalités...). - Coordonner les actions de mise en œuvre et présenter le déroulement du déplacement. 2.2.4.

Article Annexe 1

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Le repérage des cadres horaires fournis à titre indicatif en regard de chaque partie, l'identification des pré-requis et la lecture des indications complémentaires devraient faciliter l'élaboration d'une progression pédagogique équilibrée, en harmonie

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