Y... est décédé en Espagne le [...], en l'état d'un testament authentique du 16 novembre 2006, instituant pour héritiers, chacun pour un tiers, son fils W..., sa fille L..., et ses deux petits-fils S..

prestataires de service UPME du 9e arrondissement de Paris, dite UPME, a, par acte du 1er mars 2002, saisi un juge des référés pour obtenir la désignation d'un administrateur provisoire de la fédération des petites

personnalités, pour certaines accompagnées d'une flamme matérialisant l'emblème du mouvement politique du Rassemblement national, avec une affichette portant la mention suivante « amuse-toi à coller une petite

procédure que X... a été mis en examen et placé en détention le 15 janvier 1998 pour viols sur mineure de quinze ans par ascendant ; qu'il aurait imposé à plusieurs reprises des relations sexuelles à sa petite-fille

en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (19e chambre civile, section A), au profit : 1 / du groupement d'intérêt économique (GIE) Consortium national des petites

Marie-Françoise Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 2000 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre), au profit de la société Crédit d'équipement des petites

constructible, où seules sont autorisées les constructions liées à l'exploitation agricole ; qu'une maison d'habitation d'environ 120 m a été édifiée sur un emplacement où se trouvait antérieurement un petit

[L] [G] dans un premier temps, puis ce dernier ainsi que ses trois petits-enfants M. [D] [G], Mme [G] et M. [K] dans un second temps. 2.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 5 février 2002), que, le 31 octobre 1990, le Crédit d'équipement des petites

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le Crédit d'équipement aux petites

d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1°/ de la société Comptoir central de matériel électrique (CCME), société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Crédit équipement des petites

de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de la compagnie Assurances générales de France, dont le siège social est ... (2e), 2 / de la société anonyme Crédit d'équipement des petites

Gervais Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre civile), au profit : 1 / du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises

l'opération ; que par acte notarié du 8 novembre 1995, cette dernière a fait don à sa fille, Mme Y..., de ces parcelles, cet acte précisant que celles-ci supportaient une maison d'habitation et une petite

X... a vendu, à un acquéreur ayant répondu à la petite annonce qu'il avait passée, son véhicule Porsche pour un prix de 350 000 francs qu'il a accepté de se voir régler au moyen d'un chèque de banque tiré

domicile de Mme [P], déclaré à un autre manifestant qui filmait la scène afin de la diffuser sur les réseaux sociaux : « tu sais qu'elle est branchée, qu'elle est branchée sexe ; elle aime bien les petits

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 26 janvier 2021), par un acte de donation-partage reçu le 27 juin 2011, Mme [F] a notamment donné à son petit-fils, [I] [G], alors mineur, 498 actions de la société holding

Selon les arrêts attaqués (Paris, 27 novembre 2020 et 10 février 2021) et les pièces de la procédure, Mme [C] a été engagée à compter du 4 janvier 2011 par la société Petit Véhicule en qualité de mécanicienne