a, à cette fin, passé des commandes aux sociétés SIDIC et SRTI Sodeteg, devenue SRTI Système (société Sodeteg), cette dernière ayant été chargée, le 8 juin 1988, de la réalisation d'une unité de récupération

chargé, en 1988, la Société de prospection et d'études géothermiques (SPEG) de la rénovation d'un puits géothermique de réinjection; que pour être garantie des surcoûts -dépenses de sauvetage ou de récupération

chiffre d'affaires hors taxes, a été mise en redressement judiciaire le 29 décembre 1987, puis en liquidation ; qu'après avoir demandé réparation du préjudice qu'aurait causé à son administrée la récupération

En dépit de la réalisation d'une greffe de la cornée, une récupération fonctionnelle n'a pu être obtenue. 2.

conseil" ; que, le 17 octobre, le juge des libertés et de la détention a convoqué Me Y..., suivant des modalités conformes à la loi et qui ne sont aucunement contestées ; que, par lettre du 22 octobre, reçue

. ; que la société, après avoir saisi le juge chargé du contrôle de l'exécution des mesures d'instruction d'une demande de récusation de l'expert Y..., qui avait effectué des prestations pour le compte

. ; que la société, après avoir saisi le juge chargé du contrôle de l'exécution des mesures d'instruction d'une demande de récusation de M.

Devant le juge chargé du contrôle de l'expertise, les sociétés Kaeser ont notamment demandé au juge d'acquiescer à la demande de récusation de M. [W]. 4.

B..., demeurant motif qu'il bénéficiait, à cette date, d'une journée de récupération accordée par son chef de service ; M.

Z..., tendant à la récusation des magistrats de la cour d'appel de Douai et au renvoi, pour cause de suspicion légitime, de l'affaire l'opposant à M.

substituer dans des délais courts à la société X..., la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations d'où il résultait que l'avance, et à tout le moins l'absence de récupération

propres, que « les soixante contrats de travail à durée déterminée ont été conclus pour des remplacements de salariés nommément désignés, absents pour différents motifs (congés annuels, maladie, récupération

payés ou récupérés au choix du salarié, d'autre part les heures réalisées sans demande ou justification spécifique qui seront comptabilisées dans un compteur unique « HR+ » et donneront droit à une récupération

le contrat de « conseil en optimisation des dépenses de frais de fonctionnement » prévoyait que « Partélia assiste le Groupe Comeca dans les tâches suivantes : 1) Pour les optimisations et/ou les récupérations

[D] produit les fiches individuelles de pointage contresignées par son supérieur hiérarchique pour les années 2009 à 2011 mentionnant le nombre de jours travaillés, les congés de récupération mensuels

Recam-Sonofadex, dirigée par Jean-Yves Y..., ayant pour activité principale la rénovation de matériel automobile se livre, d'une part, à des achats sans factures de matériels et de produits divers, de récupération

gratification, sous forme de règlement de volets roulants, a déjà été évoqué ; que dans le même cadre, doit être apprécié le paiement en espèces de 7 000 francs, solde de la vente du véhicule et la récupération

au juge d'instruction, plusieurs millions de francs ont disparu, il convient d'éviter toute intervention du mis en examen dans la recherche de l'emploi de ces sommes et, le cas échéant, dans la récupération