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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Loyers commerciaux
661041d2c9ea95b316fe1ef3
5 avril 2024
5 avril 2024
La société SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS ALEXANDRE LEROY soutient que le local bénéficie d'une bonne commercialité en raison de son implantation en bordure d'une voie bien achalandée.
Source officielle2e Chambre
5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55d
15 novembre 2018
15 novembre 2018
NOUVELLE VIGNETTE HAUTE à la SAS ALEXANDRE III et a désigné la SELARL JSA en qualité de Liquidateur judiciaire.
Source officiellecr
écembre 2014, qui, dans la procédure suiviec/MM. Stéphane X
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01269
10 mars 2015
10 mars 2015
Stéphane X... et Alexandre Y... des chefs de violences aggravées et faux en écritures publiques, a confirmé les ordonnance de refus de placement sous contrôle judiciaire du juge des libertés et de la détention
Source officiellecr
613725c6cd580146774206a6
21 avril 1998
21 avril 1998
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 18 septembre 1997, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à une amende de 3 000 francs et a prononcé la suspension
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101267
7 novembre 2012
7 novembre 2012
Alexandre X... ; que, le 13 février 2003, par testament olographe annexé à un acte reçu par le même notaire, Patrice X... a annulé ses dispositions testamentaires antérieures et disposé que l'ensemble
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39b
9 juin 2008
9 juin 2008
Monsieur Raoul Alexandre Y... et Madame Rose Aimée Y... ont acquis les 19 et 21 juin 1968 un terrain situé... d'une contenance de 10 320 m2 cadastrée....
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5d
4 février 2008
4 février 2008
FRANCAIS *** COUR D' APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUATRE FEVRIER DEUX MILLE HUIT *** APPELANTS Madame Lesley Y... en qualité d' administratrice de son fils mineur Alexandre
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00169
12 janvier 2010
12 janvier 2010
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2009, qui, pour dégradation involontaire par explosion ou incendie, l'a condamné à six mois d'emprisonnement
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91793
10 juin 2014
10 juin 2014
ALEXANDRE Y...
Source officiellecr
6137264bcd58014677424709
21 septembre 2004
21 septembre 2004
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2003, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et mise à
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9f662cdc6046d47db0190
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Par décision de ce jour, le tribunal de commerce de céans a étendue la présente procédure à la société [Adresse 2], à la SCI 15 Alexandre DUMAS et à la société COMPTOIR A HUITRES.
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b45
12 septembre 2006
12 septembre 2006
ORACLE C/ Alexandre X...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007773861
9 novembre 1990
9 novembre 1990
Alexandre X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201240
11 juillet 2013
11 juillet 2013
COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er décembre 2011), que, sur des poursuites de saisie immobilière, un bien appartenant à Alexandre
Source officielleciv1
60794b7b9ba5988459c433fe
18 juin 1985
18 juin 1985
ALEXANDRE Z...
Source officielle4e chambre civile
65b3644e1d7564000872dfc4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Montpellier - N° RG 11-19-2351 APPELANTS : Monsieur [F] [L] né le 24 Mai 1962 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Andie FULACHIER substituant Me Alexandre
Source officielleChambre 03
69f3e636cdc6046d4726a197
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Source officielleChambre 00
69e02431cdc6046d47631edf
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'est pas représentée. La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'a pas comparu.
Source officielleChambre 3-2
63d37965d1bc2605de4b45b3
26 janvier 2023
26 janvier 2023
en restitution de biens mobiliers de la société STATION ALEXANDRE.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461661.20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
En se fondant sur cet élément dans l'instance n° 19MA03752 pour juger que l'administration avait estimé à bon droit que les rémunérations versées à M.
Source officiellePage 9 sur 392