CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 054 résultats pour « Alexandre Henry »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372155cd580146773f2e33

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Alexandre A..., 3°) Mme A..., née X..., demeurant ensemble château Vert Les Routes à Toulon (Var), 4°) La société Sicama, société de caution mutuelle, dont le siège est ..., centre de Paris Pleyel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6871efa057f38d6b27c2760f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Paul-Henry

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d4f6efcdc6046d4765d900

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

à disposition au Greffe RG 2025046440 ENTRE : La SAS M6 CREATIONS, dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] - RCS B 493 905 814 Partie demanderesse : comparant par Maître DUVAL STALLA Alexandre

Source officielle
TCOM

Chambre 7

6868e05c0cb281e24648ef9d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUGEMENT DU 2 Juillet 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L01329 N° RG: 2025L01109 2024J00361 DEMANDEUR SCP EZAVIN-[I] ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES représentés par Me [N] [I] / SASU HOTEL ESTEV 1 Rue Alexandre

Source officielle
CC

civ3

61372326cd5801467740611d

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Alexandre A..., 2 / de Mme Juliette Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / de M. Jean-Claude C..., demeurant le Pascal, avenue Jean Jaurès, 83130 La Garde, 4 / de M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

687a16356d3730576e899aa2

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[V] [H] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Alexandre Sitbon, avocat (C2588).

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:463108.20221123

Admin. suprême

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; Mme Nathalie Escaut, M. Alexandre Lallet, M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:465857.20221123

Admin. suprême

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; Mme Nathalie Escaut, M. Alexandre Lallet, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2601821_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Mme E..., représentant le préfet du Bas-Rhin.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301160_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

annuler la décision du 16 décembre 2022 par laquelle le maire d’Orléans l’a, d’une part, informé qu’il avait procédé à l’effacement des œuvres d’art urbain qu’il a réalisées sur du mobilier urbain rue Henri

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67f755ced8218d22f82bd4ce

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Représentant : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [K] [R] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:491001.20240610

Admin. suprême

10 juin 2024

10 juin 2024

Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 10 juin 2024 Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87122

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

PRISME Monsieur Henri A... B... liquidateur de S.A. PRISME S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90351

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Alexandre Camille X... né le 18 Mai 1969 à NOUMEA (98800) demeurant ... Mme Angèle Rose X... née le 13 Avril 1967 à MUA (WALLIS) demeurant ...

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6686e897e74459e0c7ed263a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ETS HENRI LOYEZ [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Alexandre GRUBER de l’AARPI LMT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0169 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d4e74acdc6046d4764ac41

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[S] [F] demeurant [Adresse 2] [Localité 2], présent, assisté de Me Alexandre Sitbon, avocat (C2588).

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019802237

Admin. suprême

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Henri C, demeurant ... et Mme Maurine Andrée A, demeurant ... ; les requérants demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 24 octobre 2007 par laquelle le tribunal administratif de Nice

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:460448.20230210

Admin. suprême

10 février 2023

10 février 2023

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:463003.20231017

Admin. suprême

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Alexandre Lallet, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et M. Olivier Saby, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 17 octobre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303088_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.

Source officielle

Page 9 sur 53

← PrécédentSuivant →