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207 résultats pour « Alizée LECLERC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137228ecd580146773fe6b1

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Yves N..., demeurant résidence Les Solins, bâtiment BN, 26, rue maréchal Leclerc, 03160 Bourbon-L'Archambault, tous quatre venant aux droits de M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LECLERCQ, Alizée

SIREN 990487597Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

26/08/2025

Voir →

Ventes et cessions

METAMORPHOSE PAR ALIZEE, LEMAIRE, BECKER, Alizée, Isabelle, LECLERC, COMTE

SIREN 808501001GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

07/01/2015

Voir →

CA

CHAMBRE SOCIALE A

68de07221bc19e7640ea3e9b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

INTIMÉE : SOCIETE AMEDURI RCS DE [Localité 8] N° 423 920 636 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Philippe TRUCHE, avocat au barreau de LYON substitué par Me François-xavier LECLERC

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0214JUD002089303

Admin. suprême

14 février 2008

14 février 2008

    Les requérants sont représentés par M es   Leclerc et Brouquet-Canale, avocats au barreau de Paris.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62cfb216548bc59fcf4f0f7c

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

LA REQUETE: Monsieur [L] [P] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 24 Mai 2022 tenue par Mme Aline

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b34

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

du 29 aout 1944 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE Représentée par Me Sylvain JACQUIN de la SCP JBR, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Madame [M] [D] ÉPOUSE [Z] épouse [Z] 12 rue du Maréchal Leclerc

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-180596

Admin. suprême

9 janvier 2018

9 janvier 2018

Voilà c’est Nîmes, la ville romaine soi-disant....L’UMP et le PS sont des alliés des musulmans.

Source officielle
CA

21e chambre

6035bdc41f79b32540d95327

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

EXPLOITATION exerçant sous l'enseigne GROUPE SEMAINTEX, [Adresse 3] [Adresse 6] représentée par Me Elvis LEFEVRE de la SELARL LEX LABOR, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 076 substituée par Me Aline

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e9a857cdc6046d47375816

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

LECLERCQ, conseillère L. IZAC, conseillère qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007834373

Admin. suprême

10 juin 1992

10 juin 1992

- d'ordonner qu'il soit sursis à l'exécution de ce décret ; Vu 9°), sous le numéro 128 709, la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 13 août 1991, présentée par Mme Alice

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66980bb2b60c111a421bea1f

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Je vous remercie de m'adresser la preuve des travaux que vous allez réaliser pour palier à cette situation anormale » ; que par courriel en date du 9 juillet 2020, la S.A.S.

Source officielle
CA

21e chambre

5fd99ed0dfb0689189f85026

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Vous expliquez que vous y allez pour y retirer des catalogues.

Source officielle
TJ

1 Ch Cab 4 (contentieux)

677ee73cb01eea4cf01a8b54

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CREATIONS AUTOMOBILES Répertoire Général N° RG 23/03001 - N° Portalis DB26-W-B7H-HWLT __________________ Expédition exécutoire le : 08.01.25 à : Me Abiven à : Me Leclercq à : à : Expédition le :

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6973141ecdc6046d4762f5a1

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le 01 Février 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 21/00361 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd884f5

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

LECLERC D'ORLEAC, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : R.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc4ec10942e4727fc9de01

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Formation paritaire de PARIS - RG n° F 14/16338 APPELANT Monsieur [S] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Caroline LECLERE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

630ef9b1223d7c4f137052dc

Appel

30 août 2022

30 août 2022

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Trente août deux mille vingt deux APPELANTE : Mme [Y] [P] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Alice

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d02df2cdc6046d4707d1a6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Céline LECLERC, Vice-Présidente, juge rédacteur, Assesseur : JAFFREZ Blandine, Vice-Présidente, Assesseur : HEURTEBISE Laura, Vice-présidente Avec l’assistance

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

67f755c5d8218d22f82bd47e

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

ASSOCIATION SERVICE MAINTIEN A DOMICILE [Localité 5] PENTES PRESQU'ILE ET PLATEAU [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Philippe TRUCHE, avocat au barreau de LYON substitué par Me François-xavier LECLERC

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

659f95233328fa00087a24c7

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[G] soutient qu'au cours de sa mission au magasin Leclerc de [Localité 4], il a été amené à effectuer des prélèvements de caisse et à transporter les fonds en traversant le magasin et le parking pour les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926b4

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

représentée par Maître LEVEQUE, avocat substituant Maître Claudine THOMAS de la SA SOFIRAL, avocats au barreau d'ANGERS-No du dossier 11. 37 INTIMEE : L'EURL MATIPIER 5, avenue du Maréchal Leclerc

Source officielle