(Essonne), 7°/ de Monsieur Raymond X..., 8°/ de Madame Gisèle H... épouse X..., demeurant ensemble ... (Essonne), 9°/ de Monsieur Antoine G..., demeurant ...

Antoine G..., demeurant Les Résidences de France C3, ..., 8 / de M.

Philippe, Antoine P..., 10 / M. Raymond, Paul Q..., 11 / M. José, Antonio YX... X... J..., 12 / M. S..., Léon, Joseph F..., 13 / M. Roland, André, Ali L..., 14 / M.

Jean-Raynier C..., Roger B..., Jean-Michel N..., Jacques R..., Régis E..., José F..., Gérard H..., JeanGeorges J..., Antoine K..., Jacques L..., Pascal P..., Olivier Q..., Marcel T..., Michel U..., Mmes

Z... du chef d'abus de bien social ; "alors que, dans ses conclusions régulièrement déposées le 10 mai 2005, si Antoine X...

Antoine X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de TOULOUSE, en date du 18 janvier 2017, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 150 euros d'amende ; La COUR, statuant

C/ CORSICA FERRIES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LYON APPELANT : Monsieur Raymond X...

l'état des immeubles susceptibles d'être affectés par la tranche 3 l'opération de requalification complète du Vieux La Ciotat engagée en 2019, sur le périmètre de la rue Aharonian Roger et de la rue Antoine

Raymond B..., demeurant ..., 4 / de M. Jacques K..., demeurant ..., 5 / de M. Antoine J..., demeurant ..., 6 / de M. Jean-Michel L..., demeurant ..., 7 / de M.

Karine PONTCHATEAU, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 2003, qui, pour tentative d'obtention frauduleuse d'un document administratif et exploitation d'un

Antoine, - Y...

RAYMOND Y...

Joseph Raymond Vincent BH... d'Aniello, 15 / de Mme Anne ZS... Madeleine BS..., épouse BH... d'Aniello, demeurant ensemble ..., 16 / de M.

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Clinique Saint-Antoine et de M.

Raymond , Josselin F... , U... Marcel , la dame XZ... Jacqueline , les sieurs T..., Tony , S... Pierre , X... François , Y... Yves , A... Jean , D...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 octobre 2022 Mme B C, représentée par Me Antoine Raymond, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Roger, Antoine H..., demeurant ..., Le Becq (Yvelines), 118/ de Mme F..., Josette N..., épouse I..., demeurant ..., Le Becq (Yvelines), 128/ de Mme veuve Raymond Q..., demeurant ... à La Londe-les-Maures

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 3 avril 2003, qui, pour recels de vols, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts

famille définis par l'article 131-26 du Code pénal pendant une durée de cinq ans, du chef du délit d'outrage commis au préjudice du lieutenant de police Alexandre Y... et du brigadier-chef de police Antoine