Eric X..., domicilié Clinique Saint-Antoine 696, rue R. Pinchon, 76230 Bois-Guillaume, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mars 1999, où étaient présents : M.

K... veuve d'Antoine Y... et M.

Laurent Antoine X...

Félix, Richard, étudiant, 13°) de Monsieur H... dit I...

(Haute-Vienne), 8 / de la Clinique Saint-Augustin, ..., 9 / de la Clinique Saint-Antoine de Padoue, ..., 10 / de la Polyclinique d'Aguilera, ...

Antoine X..., demeurant Château Vert n° 7, bât. 01, 34200 Sète, en cassation d'un arrêt n° 747 rendu le 22 avril 1998 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit : 1 / de la société

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Richard, avocat aux Conseils, pour Mme X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth Y..., demeurant chez Mme veuve Antoine Y..., ..., en cassation

Justice à PARIS, le quatorze novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, Me RICARD

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Antoine VINIER-ORSETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD PP Prise en la personne

octobre 2009 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 23 Mars 2010 Sur requêtes en omission de statuer DEMANDEURS à la requête en omission de statuer : La SCI 43 RUE ANTOINE

Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 septembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Charleville-Mézières, au profit de la Caisse maladie régionale

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR

Jeol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Rémery, les observations de Me Ricard, avocat de M. Z..., de Me Blondel, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mmes [B] et [H] [U] et de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Richard, avocat aux Conseils, pour M. X...

N° 12/02855 AFFAIRE : SA GROUPE ANTOINE TABET C/ REPUBLIQUE DU CONGO Décision déférée à la cour : sentence arbitrale du 27 Février 2008 par la cour internationale d'arbitrage

Chaubon, Maître des Requêtes, - les observations de Me Ricard, avocat de M. O... et autres, - les conclusions de M.

Antoine, Maurice X..., demeurant ... (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1990 par la cour d'appel de Chambéry (1re Section), au profit : 1°) de M. Gilles Y..., 2°) de M.

Antoine B..., demeurant à Sin Le Noble (Nord), 71, rue E. Kléber Verrier, en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1990 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de M.