Antoine E..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de M. Guy A..., défendeurs à la cassation ; M.

du 29 Janvier 2026 copie et grosse le : à EPIC VAL TOURAINE HABITAT Maître Antoine PLESSIS copie le : à Préfet d’[Localité 1] et [Localité 2] copie dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité

Z... et la société Axa Assurances et confirmé le jugement du tribunal de police de Tours qui a dit qu'Antoine Z... devrait indemniser Eudes X... de la totalité de son préjudice ; "aux motifs qu' "il

TOURNIER [V], Commis Greffier Lors des débats : M.

Antoine Z..., domicilié [...] , 3°/ à M.

venant aux droits de Monsieur Antoine X... née le 09 Janvier 1975 à SÈTE (34200) ... ... 34480 MAGALAS Monsieur Hervé X...

et s'inscrit dans un contexte de recherches de suffrages exprimés, comme l'indique le frère, Jean Y..., convaincu de participer au second tour après la visite d'Antoine A... ; que les prévenus ne peuvent

... et l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Haute Corse ; "aux motifs qu'à la demande de Bernard X... qui ne voulait pas être reconnu, il avait passé le coup de fil fixant le rendez-vous à Antoine

l’exécution du tribunal judiciaire de TOURS du 08 Octobre 2024 à 14 heures 30 ; Tenue par Madame M-D MERLET, au tribunal judiciaire de TOURS, exerçant les attributions de juge de l’exécution en matière

responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2014 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Antonne

de la rue Norvins à Paris 18ème et de l'arrêté de son maire du 24 septembre 2008, portant autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse ouverte au profit de la SARL Touraine

- signé par Mme Nina TOUATI, Présidente de chambre et par Mme Eléa DESPRETZ, Greffier, présent lors de la mise à disposition.

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES USAGERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA LOCATION DE VOITURE A DOUBLE COMMANDE, dont le siège est 6, place Claude Tournier

Antoine, - F... Pierre, - G... H...

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 février 1998, qui, pour usage de faux et escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, dont 1 avec sursis et a

représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis, [Adresse 2] représentée par la SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Antoine

de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a reconnu Roland A... coupable du délit de menace de mort sous condition et de violences volontaires sur les personnes d'Antoine

CHALON-SUR-SAÔNE PC: 41025004 JUGEMENT DU 09/01/2025 DEMANDEUR : SARL BAIES DE SOLEIL (SARL), [Adresse 1] Rcs CHALON sur SAONE 481 991 552 Code Naf : 4332B Représentée par, [Z], [L] Assistée de Me Antoine

LA TOURAILLE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 80 - N° du dossier 15.386 LE PROCUREUR GENERAL COUR D'APPEL DE VERSAILLES [Adresse 3] [Localité 4] INTIMES S.E.L.A.R.L.

Jean, demeurant la Persillière à Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire), 177°) Monsieur YK... Pierre, demeurant Baugé à Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire), 178°) Monsieur ZM...