délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 octobre 1995), que Mme X... a été engagée le 2 janvier 1990, en qualité de directeur du département méthodes, par la société Aurige

deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 19 mai 1993), que Mme X..., affiliée auprès de la mutualité sociale agricole, exploite un domaine agricole et y exerce une activité de ferme-auberge

Le 4 août 2021, la société L'auberge du parc a déclaré son sinistre à la société Allianz Iard. Le 1er septembre 2021, la société Allianz Iard a refusé sa garantie.

tribunal de grande instance de Rodez du 14 octobre 1994, X... a été condamné à payer à Maryline Y... 700 francs mensuels à titre de pension alimentaire pour l'entretien et l'éducation de l'enfant commun Aurélie

point concordantes et que si le prévenu y relève quelques différences de détails, telles le fait que l'une l'aurait vu le pantalon déjà baissé et l'autre en train de se déboutonner, ou encore que selon Aurélie

.., commis par Bunyamin X..., en l'aidant et l'assistant sciemment dans sa préparation et sa consommation ; "aux motifs que l'examen de l'horaire des communications téléphoniques, le témoignage d'Aurélie

jugement d'avoir accueilli la demande des salariés, alors, selon le moyen : 1 / que l'article 3-II de la loi du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation à la réduction du temps de travail (dite Loi Aubry

l'arrêt d'avoir accueilli la demande des salariés, alors, selon le moyen : 1 / que l'article 3-II de la loi du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation à la réduction du temps de travail (dite Loi Aubry

l'arrêt d'avoir accueilli la demande des salariés, alors, selon le moyen : 1 / que l'article 3-II de la loi du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation à la réduction du temps de travail (dite Loi Aubry

jugement d'avoir accueilli la demande des salariés, alors, selon le moyen : 1 / que l'article 3-II de la loi du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation à la réduction du temps de travail (dite Loi Aubry

jugement d'avoir accueilli la demande des salariées, alors, selon le moyen : 1 / que l'article 3-II de la loi du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation à la réduction du temps de travail (dite loi Aubry

Zanghellini et Mme Aubert, conseillers ; que l'arrêt a été prononcé par Mme Aubert, qui a signé la minute ; Qu'en l'état de ces mentions, qui ne permettent pas de connaître lequel des trois conseillers

Isidro Martin X..., qui possédait 99 des 100 parts composant le capital de la SCI Audrey, laquelle était propriétaire d'une villa dénommée Carlotta et de parcelles de terrains attenantes, à Biarritz, a

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Aubrac investissements, les conclusions de M.

Philippe X... en qualité de liquidateur judiciaire de la société Auberge de Condé et de la SCI Le Condé, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

moyen unique : Vu l'article 391 de la loi du 24 juillet 1966 ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que le 23 mars 1990, la société Mona Lisa Y..., représentée par Mme Aubert

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Aurel BGC à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Aubry Transports, dont le siège est ..