Mme C et son assureur ont recherché la responsabilité de la commune d'Audierne, laquelle a elle-même saisi son assureur Groupama.

Sur la responsabilité de la commune d'Audierne : 4.

production d'eau glacée ; qu'après expertise, un jugement définitif du 23 mai 2013 d'un tribunal administratif a condamné la société Lavalin et la société Cegelec à indemniser le centre hospitalier d'Auxerre

14253 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT RG no 11/ 01900 APPELANTE Association GROUPE AUDIENS

ZD n° 23 à Aubiet, ensemble la décision par laquelle la même autorité a implicitement rejeté son recours gracieux du 26 mai 2020 ; 2°) de mettre à la charge de la commune d'Aubiet une somme de 1 500

délibéré pour le prononcé du jugement au 08 Janvier 2026, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [O] [K], demeurant 40 rue des Rivaux, 63170 AUBIERE

RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LA PREVENTION : PITOISET X... est poursuivi pour avoir, à Aubière, courant juin 1999, trompé le contractant sur l'aptitude à l'emploi, les risques inhérents à l'utilisation, les

Etablissements Les Arts ménagers à Coulonges-sur-l'Autize (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 19 août 1993 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re section), au profit de la société Aurieux

son chef, au besoin avec le concours de la force publique ainsi que de celle d'un serrurier du logement n° 21-208 de la résidence universitaire des Cézeaux qu'il occupe sis 21bis rue Roche Genès à Aubière

Condamnera FDD MULTISERVICES à payer à AUDIENS SANTÉ PRÉVOYANCE la somme de 2 847,98 euros, b.

X..., salarié de la société Les Fils d'Elie Y..., exploitant à Auxerre un établissement sous l'enseigne Inno, a été repris par la société Les Délices auxerrois le 7 juin 1991 lorsque cette société s'est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Auxerre froid distribution, dont le siège est

siège social est actuellement à Trouy (Cher), allée Sainte Hélène, en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1988 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1°/ de la société Nouvelle Auchère

En ce qui concerne la légalité des arrêtés des 5 avril et 7 juillet 2017 du maire d'Audierne : 10.

B D et Mme C A demandent au tribunal d'annuler l'arrêté n° DP 031 036 22 00013 du maire d'Auzielle, en date du 25 avril 2022, ne s'opposant pas à l'installation d'une antenne-relais déclarée par la société

[H] [L], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 21-19.248 contre le jugement rendu le 7 mai 2021 par le tribunal judiciaire d'Auxerre (pôle social, contentieux des affaires de sécurité sociale)

légale; "en ce que la Cour, saisie par voie de conclusions, a rejeté la demande tendant à voir verser aux débats l'intégralité du dossier psychiatrique de Stanislas C... détenu par l'établissement d'Auxerre

d'entrée avait été changée et il constatait, en regardant par la fenêtre que son mobilier avait disparu ; qu'il intentait alors une action en dommages-intérêts devant le tribunal de grande instance d'Auxerre

premier à deux reprises, la seconde à trois reprises, pour des faits semblables, étant précisé qu'ils étaient ensemble lors des infractions réprimées le 2 mars 1989 par le tribunal de grande instance d'Auxerre

braquages, sous la menace d'une arme, courant mars et avril 2000 au préjudice de différents établissements bancaires ; qu'il convient de constater l'absence de mise en examen d'Omar X... pour les faits d'Auxerre