Association CORSIKAYAK SA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES Compagnie d'assurances SA GAN ASSURANCES SARL OPTION AVENTURE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT JANVIER DEUX MILLE SEIZE

loups" ; que la société Citel a acquis le 25 octobre 2004 , les droits d'édition vidéographique de la série de comptines "Bonjour Babar", et a édité une collection de trente-huit DVD intitulés "Les aventures

de Reinette et Mirabelle, rejeté ses demandes fondées sur le droit moral d'auteur relativement au film Quatre aventures de Reinette et Mirabelle ainsi que toutes ses demandes relatives au court-métrage

Par un mémoire enregistré le 2 février 2026, la société Merlette Motoneige, sous l’enseigne commerciale Le Rendez-vous des Pistes, et la société ASM (Motoneige Aventure Orcières), représentées par Me Marion

Jean-Christophe, l'association Jules Verne Aventure, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 19 mai 1999, qui a déclaré les trois premiers irrecevables en

AVENTURE DIFFUSION, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA ROCHE SUR YON sous le numéro 410 352 017 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité

. : 06/05261 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société CRET BEAUPLOMB AVENTURE SARL sous l'enseigne PARC AMAZONE Le Crêt Beauplomb 42650 SAINT JEAN BONNEFOND représentée par la SCP DUTRIEVOZ,

Localité 12] Représentées par Maître Yanick HOULE de la SELARL HOULE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1743 La COMPAGNIE AVIVA [Adresse 15] [Adresse 15] [Adresse 15], CANADA ET La SOCIÉTÉ AVENTURE

Or, la banque a versé aux débats les pièces suivantes, concernant sa relation avec la société AVENTURAS PLANETARIAS UNIPESSOAL LDA : - pièce n°2 : certificat d’immatriculation de la société AVENTURAS PLANETARIAS

C'est donc animée de ce même esprit de découverte et d'aventure que le jour du drame, le 11 avril et comme il en av ait été décidé la veille, elle a notamment invité son beau-frère à visiter les lieux,

. ; qu'il ne résulte pas des pièces produites par Monsieur X... que la SARL NOAO CAPITAL se serait engagée à tenter de recouvrer sa créance auprès de l'agence «AVENTURE SPORT ORGANISATION» avant de mettre

signataire de la décision attaquée avait compétence pour ce faire ; - le refus d'inscription est entaché d'erreur de droit dès lors que la rupture de ses contrats de travail avec les sociétés PKD Aventures

. *** La société BAYARD PRESSE édite depuis 1998 une collection de livres de poche intitulée Grand Galop destinée à la jeunesse, qui retrace les aventures de trois jeunes filles dans un club hippique

un message publicitaire de force, de virilité, d'espace et d'aventure qui ne pourrait s'appliquer qu'au tabac et non aux allumettes, l'arrêt attaqué n'a pas valablement caractérisé l'élément intentionnel

rocambolesque", appliqué à la manière de conduire une instruction, dépasse le cadre d'une simple polémique, puisqu'entendant dénoncer une pratique peu orthodoxe, invraisemblable, faisant certes allusion à des aventures

[K] [I] c/ SAS LES AVENTURES DES CAP ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Patrice TAILLANDIER, juge présidant l'audience, Avant dire droit, Vu les articles 1528 et suivants du code de procédure

[J] [Y], en sa qualité de caution solidaire de la SARL Cannes Aventure, en paiement devant le tribunal de commerce de Draguignan. Par jugement du 10 septembre 2019, ce tribunal a : ' condamné M.

C..., représenté par Me Darmon, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 août 2025 par laquelle le maire d’Isola a refusé la mise à disposition de l’association Aventura, pour les activités

Cent quatorze personnes se sont inscrites sur cette croisière, dont cinquante clients de la société Terres d'aventure et quatre de Voyageurs du monde.

Ornella Fitoussi, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant INTIMÉES SELAS MJS Partners prise en la personne de Maître [V] [K], en qualité de mandataire liquidateur de la Société Lasertag Aventures