CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 455 résultats pour « Bakhtous »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

6438f362a942a604f5e938a8

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [O] [G] née le 06 Juillet 1989 à [Localité 6] (59) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Lara BAKHOS

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6438f362a942a604f5e938aa

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

publiquement le 13 Avril 2023 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [R] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Lara BAKHOS

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

651fa5b6c601f0831899195d

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [K] [J] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 7] ([Localité 4]) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Lara BAKHOS

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2210688_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

B a déclaré être né le 10 octobre 2002 à Bakou (République d'Azerbaïdjan).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500516_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de de Me Mathurin-Kancel.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500727_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300889_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les observations de Me Djimi, représentant Mme A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301035_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Frank Ho Si Fat, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2025.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301265_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301266_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401767_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de Me Guyon, représentant M. Baron.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301254_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2600176_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Bakhta, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200878_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kenza Bakhta, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400033_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400196_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401306_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Jean-Laurent Santoni, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2400220_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Bakhta, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300160_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300178_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public.

Source officielle

Page 9 sur 73

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

SMB Services, BAKHTOUS, Sarah, Mona

SIREN 917732729Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

26/07/2022

Voir →