Barbara, Gilberte, Claudia épouse B... ... 28630 THIVARS Madame X... Emmanuelle, Rolande, Delphine ... 44740 BATZ SUR MER Madame X...

moyen, qui est préalable : Attendu que Mme X... fait grief à l'ordonnance de ne pas avoir annulé la procédure, alors, selon le moyen : 1 / que, ne parlant pas la langue soninke mais la langue bambara

société Saltiel, dont le siège est ..., 3°/ de la société Saltiel, dont le siège est ..., 4°/ de la société IMAVI (Industrias métallugicas auxiliaires vives), dont le siège est Juan de X..., Barberas

Vu la procédure suivante : Par une requête, deux mémoires complémentaires et un en réplique enregistrés les 18 août, 3, 5 et 25 septembre 2025, Mme B A, représentée par Me Barbaro, demande au juge des

Le préfet de Maine-et-Loire ne conteste pas la valeur probante du document produit.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Barbara X..., épouse Y..., Mme Eveline Z..., épouse A..., Mme Anne-Maxence A..., épouse B..., M.

POINT S FRANCE [Adresse 14] [Localité 12] Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND S.A.S.

En cas de contestation D l'administration de la valeur probante d'un acte d'état civil établi à l'étranger, il appartient au juge administratif de former sa conviction au vu de l'ensemble des éléments

Z... et Ornella Barbara B...

Il n'y a pas de réseau de drainage de pied, ni de barbacanes. La maçonnerie est constituée d'agglomérés creux.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2023, Mme A B et Mme C B, représentées par Me Barbaro, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet résultant

APPELANT **************** CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE 110-112, Rue de Flandre 75951 PARIS CEDEX 19 représentée par Mme Barbara JOUANNIC en vertu d'un pouvoir spécial en date du 25

Maquinière " à Avrillé (Vendée), a sollicité le 30 mars 2021 le bénéfice des dispositions de l'article L. 732-40 du code rural et de la pêche maritime en vue de poursuivre provisoirement la mise en valeur

DEMANDERESSE Madame [A] [B] épouse [Y], dite [A] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Barbara DELEUZE, avocat au barreau de PARIS - #D1213 DEFENDERESSE S.A.S.

(bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2011/ 377 du 24/ 06/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Barbara BRUNARD COMPOSITION DE LA COUR :

Dany Z... ... 59179 FENAIN représenté par Me Barbara GUTTON-PERRIN, avoué à la Cour assisté de Me de B... de la SCP COLLET - DE B... - CHANTELOT - ROMENVILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT

Albert, Nicolas B..., 3 / Mlle Eléonore B..., 4 / Mlle Barbara B..., demeurant tous ...

Dès lors et quelle que soit la valeur probante des documents produits pour la période courant à compter de 2014, M.