Y... et de la société A D'Aile D'Or à Barcelone et Valence (26) les 18 et 19 septembre 2003 ; que ces faits, pour lesquels figurent au dossier des charges et indices relatés dans l'exposé des faits précédents

Garreau, demeurant 7, plaza Letamendi, à Barcelone (Espagne), 2°) Mme XZ... A... Lata, née de Ros G..., demeurant 7, plaza Letamendi, à Barcelone (Espagne), 3°) M.

Michel Z..., domiciliés [...], 3°/ à la société Barclays vie, société anonyme, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

le premier moyen : Vu l'article 345 du Code des douanes ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Alma Transitaires, commissionnaire en douanes, a mis sous transit T1 à destination de Barcelone

A..., représentant des créanciers, pour qu'il lui soit fait défense de commercialiser des cigarettes de marque Barclay, Kool, Lucky D..., State Express, Benson Hedges, Gladstone et Pall Z... ; Sur le

Laurent Vallée, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à la suite d'un contrôle de la société S.A Barclays Bank et de la société Barclays

et Barclays Bank PLC prise en sa succursale située en principauté de [Localité 16] ; ' Rejeté la demande de [G] [E] d'exiger des sociétés Barclays Bank et Barclays Bank PLC prise en sa succursale située

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Electro Barla ; la condamne à payer à la société Barcel la somme de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour

La société Barclay invoque le paiement de ces sommes par compensation.

; Tribunal de Barcellona Pozzo di Gotto, R.G. 2203/2012 (Arcoraci), 21/03/2013   Tribunal de Barcellona Pozzo di Gotto, R.G. 2199/2012 (Badessa), 21/03/2013   Tribunal de Barcellona Pozzo di

AFFAIRE : Société BARCLAYS FINANCE C/ X... Thierry. Jugement du C.P.H. ANGERS du 08 Septembre 1999.

justify } .s2EAAAA4F { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Résolution ResDH(2001)62 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 22 juin 2000 dans l’affaire Bacelar

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 octobre 2025, l’association BIEN VIVRE À BARELLA demande au tribunal : 1°) d’exhorter A... des Alpes-Maritimes de vouloir bien adresser

BARCEL [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Frédéric CHAMBONNAUD, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Madame [O], [I], [J] [C] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Ollivier

Afterwards, on an unspecified date, he was transferred to Barcea   Mare Prison.

Libertés fondamentales telle qu’amendée par le Protocole n° 11 (ci-après dénommée «la Convention»), Vu l’arrêt définitif de la Cour européenne des Droits de l’Homme rendu le 22 juin 2000 dans l’affaire Bacelar

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [F] [H] à : Monsieur [E] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sophie BARCELLA Pôle civil de proximité ■

société Soieries Jean-Michel Y..., société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre B), au profit de la société Barclays