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3 780 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

65aa2558a34ad100085819c7

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[E] à verser à la société BEAUTY SUCCESS la somme de 250 000 euros, ' condamner M. [E] à verser à la société BEAUTY SUCCESS la somme de 5 000 euros au titre des frais irrépétibles, condamner M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

SAS SO BEAUTYc/SAS SO BEAUTY

69a21565cdc6046d47f90da6

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JUGEMENT DU 15 Janvier 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L00106 N° RG: 2024L02089 2024J00275 SELARL [Q] prise en la personne de Me [S] [Q] / de SAS SO BEAUTY contre SAS SO BEAUTY DEMANDEUR SELARL [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a3d

Appel

13 septembre 2013

13 septembre 2013

DEPROGE BEAUTY LAND réclame la condamnation en cause d'appel de la S.A.R.L.

Source officielle
CC

comm

61372367cd5801467740948c

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

le pourvoi formé par la société Séphora, société anonyme, dont le siège est ..., parc technologique Orléans Charbonnière, 45760 Boigny-sur-Bionne, venant aux droits des sociétés Mandonnaud l'univers beauté

Source officielle
CC

comm

61372368cd58014677409558

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sephora, société anonyme, venant aux droits des sociétés Mandonnaud l'univers beauté

Source officielle
CC

civ2

613722e0cd58014677402a34

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Y... a confié l'exécution de travaux à la société Beaume en redressement judiciaire; que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df30aaebb88318fda4d8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

BEAUTY BY D a été résilié le 29 décembre 2020 aux torts exclusifs de la S.A.S. BEAUTY BY D ; - condamné la S.A.S. BEAUTY BY D à payer à la S.A.S.

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423eac

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

; qu'enfin, elle signalait qu'elle avait subi deux agressions de même nature dans une petite pièce qui jouxtait le bureau de son beau-père à Bourges alors qu'elle était avec lui et qu'elle attendait de

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d39f

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

en déclarant n'avoir surpris aucun geste déplacé de Pierre Penichon ; que l'adolescente avait écrit plusieurs lettres à une amie, Aurélie P., dans lesquelles elle révélait les viols commis par son beau-père

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d1fccdcdc6046d472c53db

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La SAS COCO BEAUTY a été créée en 2019 par Madame [C] [X] et exploite un fonds de commerce de salon de beauté.

Source officielle
CC

comm

613720eecd580146773ef91b

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, Société BEARN NEEZ, dont le siège est à Paris

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00280

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

judiciaire d'Evreux, 18 octobre 2023), rendu selon la procédure accélérée au fond, la société Aptar France (la société) conçoit, fabrique et commercialise des produits pour les segments « Pharma » et « Beauty

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9fad0d1637c3c4470ea34

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

La société BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE a interjeté appel de ce jugement, le 3 juillet 2017.

Source officielle
TJ

Référés

678578e5aaacbea0fe684ba0

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Régulièrement assignée par remise à personne habilitée, la société FIFA BEAUTY n’a pas comparu à l’audience et ne s’est pas fait représenter.

Source officielle
TJ

Section des Référés

69656b76cdc6046d471229de

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

En l’espèce, la société Loulou Beauty ne communique pas de pièces démontrant le paiement du solde de sa dette.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:98-D-66

droit de la concurrence

21 octobre 1998

21 octobre 1998

relative à une saisine des sociétés SA Beauty Shop, Aquitaine de Parfums, Parfums Bordeaux West, Lauga et Benais, PCB concernant des pratiques de la société Parfums Christian Dior

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613725dccd58014677421158

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

, amie de C..., ont déclaré (D8 D9) avoir reçu les confidences faites par C... sur les relations qu'elle entretenait avec X... ; que Mme D... a encore précisé avoir elle-même interrogé la mère et le beau-père

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69bcce05cdc6046d47480785

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 13 janvier 2026 N° Minute : 2026L00008 N° PCL : 2024J00051 SARLU [B] BEAUTY LOUNGE N° RG: 2025L00726 DEBITEUR SARLU [B] BEAUTY LOUNGE [Adresse 1] RCS [

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5e35dcdc6046d471b3d47

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

actuellement domiciliée chez sa gérante, Madame, [S], [H], Aux termes d'un acte établi devant notaire le 17 avril 2025, la société LM BEAUTY a acquis de la société CHARVIEU BEAUTE un fonds artisanal

Source officielle
?

ADLC

ADLC:26-DCC-45

droit de la concurrence

17 février 2026

17 février 2026

relative à la création de deux entreprises communes dénommées Bear Champagnole et Bear Poligny par les sociétés Allthi et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier

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