/Y..., ex beaux-parents de Mme X..., lui ont réclamé le remboursement de la somme susvisée de 58 236,09 francs, au motif qu'ils auraient racheté à leur belle-fille le véhicule 772 GNF 75 acquis par celle-ci

Y... avait ouvert successivement deux comptes à une personne âgée de 82 ans qu'il appelait sa "belle-mère" avec deux noms différents, deux adresses différentes, deux âges différents, que M.

D... qui a assigné la société du Bec des deux eaux, la société Hôtel Résidence Bellevue et M.

(Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1989 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de la SCI de Bellevue, dont le siège social est ...

, sous l'égide de son père ; c'est ainsi qu'il expliquait qu'un matin du mois d'août 1986 à Saint-Nazaire, il était allé dans le lit de son père et de sa belle-mère avec sa soeur Charline ; qu'après le

Cette saisie-attribution a été dénoncée à la Sarl Pizzeria Bellevue le 28 octobre 2020.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° D 98-45.130 et E 98-45.131 formés par la société Le Bélèze, société à responsabilité

Sur le pourvoi formé par la société Schappe Tech et compagnie, dont le siège social est à Meximieux Charnoz (Ain), en cassation d'un jugement rendu le 13 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Belley

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 juin 1996), qu'après la clôture de la procédure de liquidation des biens de la société civile immobilière Résidence des Bellevues

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 juin 1996), qu'après la clôture de la procédure de liquidation des biens de la société civile immobilière Résidence des Bellevues

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 juin 1996), qu'après la clôture de la procédure de liquidation des biens de la société civile immobilière Résidence des Bellevues

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la clôture de la procédure de liquidation des biens de la société civile immobilière Résidence des Bellevues

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la clôture de la procédure de liquidation des biens de la société civile immobilière Résidence des Bellevues

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la clôture de la procédure de liquidation des biens de la société civile immobilière Résidence des Bellevues

DE LA BELLEVUE C/ S.A.R.L.

Vu la requête, enregistrée le 23 août 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la COMMUNE DE SAINT-MARTIN-BELLEVUE, représentée par son maire ; la COMMUNE DE SAINT-MARTIN-BELLEVUE

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 janvier 1996 et 3 mai 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE BELENOS LORRAINE, dont le siège

La commune de Belleau n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.