Jean-Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1990, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... notamment pour coups ou violences volontaires

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 20 décembre 1995, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et contrebande de marchandises prohibées,

Bernard, - Y...

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1997, qui a condamné : - Jean Z..., pour banqueroute, abus de biens sociaux, abus de confiance et

Bernard, - Y... Pierre, - Z...

Bernard, - LA SOCIETE FRANCE DIRECT SERVICE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 4 octobre 1995, qui, pour loterie publicitaire illicite

SBM 7,020 Portal 7,697 que le groupement Bernard X... /Richard- Z...

D... n'avait pas pu donner un accord par anticipation à la faculté ouverte aux sociétés civiles professionnelles de faire usage d'un nom dans leur dénomination sociale, près de deux ans après son décès

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 22 septembre 2005, qui, pour entrave à l'exercice des fonctions de délégué syndical, l'a condamné à 1 000 euros d'amende ;

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 19 juin 2003, qui, pour délit de blessures involontaires par conducteur ayant refusé de se soumettre aux vérifications

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2001, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement

Jean-Bernard, - X... Marcel, - Y... Jacques, - Z... Claude, - A... David, - B... Bruno, - C... Nicolas, - D...

Bernard B..., 2°) de M. Jean B..., demeurant ..., à Bagnols-sur-Ceze (Gard), 3°) de M.

pénale, défaut et contradictions de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué indique qu'il n'était pas établi que Alain X... se soit rendu complice de l'escroquerie commise par Bernard

Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 2 juillet 2004, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de vol avec arme en bande organisée

Bernard, - X...

une pression supplémentaire sur Bernard C... et lui montrer que les salariés maîtrisaient les machines et pouvaient les stopper comme ils le souhaitaient ; "- que Pascal D... avait, lui aussi, déclaré

Bernard, - MEMET A..., - CHAMBRAS Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 10 octobre 1995, qui, après relaxes partielles, les a condamnés, le premier,

Bernard, - La SOCIETE NOUVELLE D'ACHAT DE BIJOUTERIE (SONAB), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 16 mars 2000, qui, pour publicité de

Bernard, - LA SOCIETE THELEM ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 12 juillet 2005, qui, dans la procédure suivie contre le premier