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23 505 résultats pour « Berry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300788

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

annexés : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 7 juin 2018), que, par acte authentique du 1er octobre 2009, M. et Mme O... ont vendu à M. et Mme I..., par l'intermédiaire de l'agence Guylène Berger

Source officielle
TJ

Référés civils

6a173758cdc6046d47255638

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

LES IRIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Stéphanie BERGER-BECHE de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ed48

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

que le prévenu ne conteste pas, que, relevant du droit de divers états d'Amérique du Nord, elles disposent des prérogatives des auteurs des oeuvres de l'esprit eux-mêmes, protégés par la convention de Berne

Source officielle
CC

civ1

60794d279ba5988459c4830d

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

Communauté européenne ; Attendu que l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 septembre 2000), statuant en référé, a rejeté la demande du Syndicat professionnel "coordination des pêcheurs de l'Etang de Berre

Source officielle
CC

civ3

61372370cd58014677409cb8

Cassation

9 février 2000

9 février 2000

Berger, président ; Attendu que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00520

Cassation

4 mai 2021

4 mai 2021

Sur le rapport de Mme Goanvic, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des associations Réseau sortir du nucléaire et Sortir du nucléaire Berry-Puisaye, parties civiles, les

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01673

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

X... et que ce dernier qui avait été embauché par la société Bert exerçait essentiellement ses activités au sein de la filiale, laquelle revendait et louait des véhicules industriels ; que M.

Source officielle
CC

cr

ANGERS du 9 octobre 1996, qui, dans la procédure suiviec/Claude Y

613725a6cd5801467741f810

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Patrick, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS du 9 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Claude Y..., François Y..., et Betty Y... des chefs

Source officielle
CC

soc

613723c9cd5801467740e22f

Cassation

5 juin 2001

5 juin 2001

Menacer a roulé sur les berges de la Seine, avec un camion dont il avait oublié de baisser la benne et que ce comportement a eu pour conséquence au passage d'un pont de provoquer un accident où le salarié

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

69d54f9dcdc6046d47700663

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 H N° RG 25/02609 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2SRM Expédition à : Maître Stéphanie BERGER-BECHE de la SELARL BERGER

Source officielle
CC

cr

61372568cd5801467741d774

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

manque d'organisation et de respect des règlements en vigueur ; mais que les circonstances d'organisation des baignades et jeu dans l'eau sont indifférentes en l'espèce, que Mickaël a été vu regagnant la berge

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00046

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Y... demande à la cour de constater que dès son engagement le 15 octobre 1997 par la société Louis Berger International Inc, il était sous la subordination juridique de Louis Berger SA et Louis Berger

Source officielle
CC

soc

613722a9cd580146773ffc46

Cassation

9 avril 1996

9 avril 1996

Ali X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société CRIT Sécurité Les Bergers, dont le siège est

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01200

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

T..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 24 mars 2017 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Quelques fleurs du Berry, société à responsabilité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00284

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

société Française de services groupe (la société FSG) suivant contrat à temps partiel soumis à la convention collective des entreprises de propreté ; que son lieu d'affectation a été l'hôtel Sofitel Paris-Bercy

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CC

cr

61372616cd58014677422dd2

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

Jean, - LA SOCIETE TOUT BEURRE PETIT BERGER, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 25 mai 2004, qui, pour obtention

Source officielle
CC

comm

613720d8cd580146773eee34

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme LAINES BERGER DU NORD, dont le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00100

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

[V], candidats présentés par le syndicat CFTC, ont été désignés en qualité de représentant de proximité du magasin de Bercy à la majorité des suffrages exprimés. 6.

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c9b6

Cassation

26 novembre 1990

26 novembre 1990

ont entendu trois coups de feu ; qu'ils se sont dirigés vers le portail de la propriété du demandeur et ont vu celui-ci tenant un fusil à la main ; qu'ils ont constaté que l'un des deux chiens, un berger

Source officielle
?

ADLC

ADLC:97-D-11

droit de la concurrence

25 février 1997

25 février 1997

relative aux pratiques relevées lors de la passation de marchés d'aménagement des berges de la Seine

Résumé IA — à vérifier

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