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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd5c

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Isabelle THERY, Conseiller Mme Nicole BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e583

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

MACALUSO-JULLIEN (avoués à la Cour) Rep/ assistant : Me Eric FORTUNET (avocat au barreau D'AVIGNON) ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 25 Mars 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nicole BERTHET

Source officielle
CA

8ème chambre

6896d7b5fd8bd33bb83ea595

Appel

7 août 2025

7 août 2025

CITYA RICHERD IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Valérie BERTHOZ de la SELARL VALERIE BERTHOZ, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, Présidente de chambre

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c24fb290a34607406f

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

de la SELARL VALERIE BERTHOZ, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bb75

Cassation

7 février 1977

7 février 1977

, QUE LE RETRAIT DE LA PROCURATION GENERALE DONNEE PAR BERTHON A DEMOISELLE X...

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2dbcccdc6046d47ce53f2

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION - 7ème Chambre - N° RG : 2024F01845 Maître, [Y], [I] ès qualités de liquidateur de SARL SOCIETE ASSISTANCE TECHNIQUE C/ SARL MACHINES A, [Localité 1] BERTHOME

Source officielle
CA

8ème chambre

6788a238b815c30a4df70c52

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Valérie BERTHOZ de la SELARL VALERIE BERTHOZ, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c64fb290a3460740d0

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

de la SELARL VALERIE BERTHOZ, avocats au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [N] [M] né le 12 Février 1963 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Pauline PICQ de la SELARL ELECTA

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f74ec

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

Michel X..., demeurant Le Berlioz, avenue des Dames Blanches à Antibes (Alpes-Maritimes), pris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de Mme Angèle Y..., défendeurs à

Source officielle
TJ

Référés civils

670eb02c1c3411ff34529e37

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

de la SELARL VALERIE BERTHOZ, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés civils

670eb02d1c3411ff34529e4a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 4] À [Localité 3], dont le siège social est sis chez son syndic la SAS EASIMMO F.PERGE - [Adresse 2] représentée par Maître Valérie BERTHOZ de la SELARL VALERIE BERTHOZ, avocats

Source officielle
TJ

Référés civils

69e91322cdc6046d472c6627

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

lors du délibéré Madame Florence FENAUTRIGUES, lors des débats PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [V] [T] né le 22 Juillet 1970 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Valérie BERTHOZ

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b67cdf5b5c7d10ca512d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Gestion de la VOIE COMMUNE “K” du site de [Localité 6] sis [Adresse 2] à [Localité 3], dont le siège social est chez son directeur ESSET sis [Adresse 1] - [Localité 5] représentée par Maître Valérie BERTHOZ

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

6786b67fdf5b5c7d10ca5208

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Notifiée le : Grosse et copie à : la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES - 2167 la SELARL CONCORDE – DROIT IMMOBILIER - 690 la SELARL ELECTA JURIS - 332 la SELARL VALERIE BERTHOZ

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d3ca

Cassation

18 janvier 2001

18 janvier 2001

familiales (URSSAF) de la Vienne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Etablissements Berthon

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f469

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Lagny-le-Sec, comme en atteste l'établissement d'un document de vaines recherches qui ne correspondait pas à la réalité; qu'il importe d'observer qu'avant de donner des instructions aux gendarmes Berthe

Source officielle
TJ

Référés civils

670575ac1296b51ba2b1c521

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

de la SELARL VALERIE BERTHOZ, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S DIAGRAM, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée Débats tenus à l'audience du 02 Septembre

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008218112

Admin. suprême

3 mai 2006

3 mai 2006

mémoire complémentaire, enregistrés les 31 janvier et 2 mai 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCP BECHERETTHIERRY, en sa qualité de liquidateur de la SA Transports Berthoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100354

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Alain Bénabent , avocat de Mme A... et de Mme B..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Berthe

Source officielle
CC

soc

6137222acd580146773fac6c

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

Berthe s'est trouvée en arrêt de travail pour maladie du 10 avril au 15 mai 1988 ; que M.

Source officielle

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