NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA POLITIQUE SALARIALE - KANTAR TNS-MB - ACCORD COLLECTIF 2023

NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA POLITIQUE SALARIALE – KANTAR INSIGHTS CONSULTING - ACCORD COLLECTIF 2023

ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA POLITIQUE SALARIALE APPLICABLE AU SEIN DE KANTAR MEDIA INTELLIGENCE AU TITRE DE L’ANNEE 2024

Accord d’entreprise negociation annuelle sur la politique salariale applicable au sein de kantar media intelligence au titre de l’année 2024

Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique et au dialogue social au sein de Kantar TNS MB

TELETRAVAIL AU SEIN DE KANTAR TNS-MB - AVENANT N°5 - PRECISIONS SUR LES MODALITES DE DU TELETRAVAIL SUITE A LA FERMETURE DE CAMPUS LE VENDREDI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023

TELETRAVAIL AU SEIN DE KANTAR INSIGHTS CONSULTING - AVENANT N° 2 - PRECISIONS SUR LES MODALITES DE DU TELETRAVAIL SUITE A LA FERMETURE DE CAMPUS LE VENDREDI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023

A..., représenté par Me Kanza, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé se demande de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au

B... représenté par Me Kanza demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre

la décision en date du 16 mars 1976 de l'agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer lui refusant toute indemnisation pour la perte d'une villa lui appartenant sise à Immouzer du Kandar

Le Tribunal Fédéral du Kansas a, par décision du 4 avri1 2012, confirmé le plafonnement de ces dommages-intérêts punitifs à 5 millions de dollars.

#Amerikan yhdysvaltojen kanssa tehty sopimus suuntaviivoista lainsäädännöllisen yhteistyön ja avoimuuden alalla - Sitovuuden puuttuminen.#Asia C-233/02.

manifestement irrecevable de son appel, en application des dispositions de l'article R 743-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ayant pour conseil choisi Me Berthe Biangouo

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 mars 2020, la société Immo Placement représentée par la société Kazars Group, demande au tribunal de prononcer le remboursement de la taxe

UFEU‑a – Novčane sankcije – Paušalni iznos i novčana kazna.#Predmet C-557/14.

Vu la requête présentée par Mme BOULADASSE née KANZA BENT X..., demeurant au Douar Feranes à Beni-Mellal Maroc , ladite requête parvenue le 26 mars 1984 au greffe du tribunal administratif de Poitiers

B..., représenté par Me Kanza, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet de la Seine-Saint-Denis sur sa demande, présentée le 29 mai 2024,

A..., représenté par Me Kanza, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision par

Vu la procédure suivante : Par une demande enregistrée le 2 octobre 2023 Mme C B, représentée par Me Kanza, demande au tribunal, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative

187.95pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 52987/11 Sylwester KANIA