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583 résultats pour « Bichard SCP LOBIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Première Chambre

6690369e766d1156dbc00405

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[L] [P] avec recouvrement direct au profit de la SCP Vanhelder-Bouchart-O’Bien et de Maître Sandrine Billard, membre de la SELARL Billard et Doyer. 4.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200468

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vieillard, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Groupe Bigard

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61629bbeeaaf44d62f53e93a

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

avocat au barreau de PARIS, toque : D1196) APPELANTS ET INTIMES Monsieur [V] [D] [Adresse 4] [Localité 5] Mademoiselle [M] [W] [Adresse 4] [Localité 5] représentés et assistés de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d39

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

BORDEAUX DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DES VENTES VOLONTAIRES DE MEUBLES AUX ENCHERES PUBLIQUES CVVMEP 19, av de l'Opéra 75001 PARIS Non comparant, représenté par Me Laurent MERLET de la SCP

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007629946

Admin. suprême

16 novembre 1992

16 novembre 1992

, Chasseneuil, Châtellerault, Fontaine-le-Comte, Jaunay-Clan, Marigny-Brizay, Migné-Auxances, Naintre, Poitiers, Usseau, Vellèches et Vouneuil-sous-Biard, pour l'année 1980 ; - Antran, Beaumont, Biard,

Source officielle
CA

1re chambre civile

69612706cdc6046d47c28a2e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, membre de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉ : Syndicat de copropriétaires du [Adresse 5] situé [Adresse 5], représenté par son syndic, la SAS IMMO DE FRANCE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6164028480759c6f2497fa1c

Appel

18 décembre 2009

18 décembre 2009

- signé par Jacques BICHARD, président et par Tony METAIS, greffier. ***** Vu l'action en responsabilité intentée par M.

Source officielle
CC

comm

6137238ccd5801467740b3ca

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

X..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Transports Bidard Loste (TBL), domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse

Source officielle
CC

civ2

61372285cd580146773fdf84

Cassation

18 décembre 1995

18 décembre 1995

Baie Mahaul (Guadeloupe), 2 / de la Compagnie d'assurances La Concorde, dont le siège est ..., ayant une agence assurances Concorde Bichara Jabour/Greco à Jarry, Patio de Houelbourg, 97100 Baie Mahaul

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60339c962493a0514615dbf0

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

Me Yannick SALA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1783 DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Hervé ROBERT de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ff9f

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

déférée à la Cour : jugement du 30 mars 2011- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 07186 APPELANTES ET INTIMEES Madame Coralie X... ... 75005 PARIS représentée et assistée de la SCP

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310288

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Dagneaux, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Voglans bowling et de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61627ea238d18b7ebf63d21d

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

la Scp [J] aux entiers dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60353d7eb0f2626729e74d7e

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Jacques BICHARD, président et par Mme Lydie SUEUR, greffier.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162da70dda066944ee0e852

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

APPELANTS : Madame [B] [A] épouse [K] [Adresse 9] [Localité 11] Monsieur [N] [A] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 19] Madame [R] [U] veuve [A] [Adresse 5] [Localité 4] représentés par la SCP

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02023

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Desoss, de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Codéviandes, de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Proservia, l'avis de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60372c85504a040780c66199

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

au barreau de PARIS, toque : B0860 INTIMES Monsieur [Y] [E] né le [Date naissance 2] 1941 à [Localité 4] (URSS RUSSIE) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Jacques MONTACIE de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61d

Appel

13 juin 2008

13 juin 2008

1ère section du Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 04 / 14584 APPELANTE La Société AXE REAL ESTATE SA ayant son siège 24 avenue Marie Thérèse L2132 LUXEMBOURG représentée par la SCP

Source officielle
CC

soc

613722a0cd580146773ff48e

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Kermina, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Lens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5dbd3db21cbdd8fe46

Appel

14 novembre 2012

14 novembre 2012

HAIFA (ISRAEL) Représenté et assisté de la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN (Me Benjamin MOISAN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0050) et de Me Laurent ZARKA, avocat au barreau de MONTPELLIER qui a fait

Source officielle

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