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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ST AVOLD CIVIL
69e92274cdc6046d472d77fb
2 avril 2026
2 avril 2026
barreau de PARIS PARTIE DEFENDERESSE : Madame [L] [A], demeurant [Adresse 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Président : Véronique LE BERRE Greffier : Jérémy BOCHELEN
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86759
7 novembre 2002
7 novembre 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur BOTHOREL, Président de la Chambre Sociale, Monsieur Z... et Monsieur GUILLEMiIN, Conseillers. DÉBATS : A l'audience publique du 03 Octobre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92dab
21 janvier 2016
21 janvier 2016
représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE de la SCP DAURIAC. PAULIAT-DEFAYE. BOUCHERLE.
Source officielleCour d'Appel
6253c99bbd3db21cbdd88c7b
14 novembre 2006
14 novembre 2006
représentée par Me Eric PERES, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR :L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2006, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c95c
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* I / Exposé de la procédure, moyens et prétentions
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c95d
7 octobre 2008
7 octobre 2008
substituant Maître Bruno ROPARS, avocat au barreau d'ANGERS, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Juin 2008, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c95e
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Madame ANDRE, conseiller Madame LECAPLAIN-MOREL, conseiller Greffier, lors des
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca29
25 mars 2008
25 mars 2008
Maître Philippe GOUPILLE, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Février 2008, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b20c
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame ANDRE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a6
7 janvier 2003
7 janvier 2003
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur BOTHOREL, Président de la Chambre Sociale, Monsieur A... et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers. DEBATS : A l'audience publique du 19 Novembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8675e
7 novembre 2002
7 novembre 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur BOTHOREL, Président de la Chambre Sociale, Monsieur Z... et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers. DÉBATS : A l'audience publique du 03 Octobre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e508
17 août 2011
17 août 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME ---==oO§Oo==--- Communication a été faite au ministère
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eb6
27 novembre 2020
27 novembre 2020
janvier 2019 -tribunal de grande instance de Paris - RG 16/14042 APPELANTS Madame [K] [R] épouse [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL
Source officielleService des référés
65833fa33ea7c8c1129c0533
19 décembre 2023
19 décembre 2023
de Fabienne FELIX, Faisant fonction de greffier, DEMANDERESSE EPIC [Localité 5] HABITAT - OPH [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL
Source officielleService des référés
65849126e41137cbf9fc8366
21 décembre 2023
21 décembre 2023
R [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Florence CASTEIGTS de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS - #J149 DÉFENDERESSE S.A.S.
Source officielleChambre civile
64a7b0413bcaf505db6966b4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Monsieur [C] [N] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE
Source officielleST AVOLD REFERE
69e92284cdc6046d472d7910
9 avril 2026
9 avril 2026
barreau de METZ PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [P] [S], demeurant [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Président : Véronique LE BERRE Greffier : Jérémy BOCHELEN
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a3
7 janvier 2003
7 janvier 2003
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur BOTHOREL, Président de la Chambre Sociale, Monsieur A... et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers. DEBATS : A l'audience publique du 19 Novembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
AFFAIRE Xc/Association A
6253c8cbbd3db21cbdd864c0
20 janvier 2003
20 janvier 2003
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur BOTHOREL, Président de la Chambre Sociale, Monsieur A... et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers. DÉBATS : A l'audience publique du 12 Décembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030f
28 février 2013
28 février 2013
représentée par SCP DEBERNARD DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance de référé rendue le 20 JUILLET 2012 par le PRESIDENT
Source officiellePage 9 sur 24
BOCHEREL, Violette, Mathilde, Yvonne
26/05/2026
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BOCHEREL, Christophe
16/01/2026
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TAX SUITS YOU, Bocherel, Emmeine
Par acte sous seing privé du 31 décembre 2021, l'EIRL BOCHEREL EMMELINE TAX SUITS YOU, enregistrée au R.S.E.I.R.L de NANTES sous le numéro 809 778 806, constituée par Me Emmeline BOCHEREL, exploitant l'activité d'avocat sous la dénomination commerciale TAX SUITS YOU à l'adresse 1, rue Pierre Dautel - 44150 ANCENIS SAINT GEREON, a été apportée au capital de la Société TAX SUITS YOU, SARL au capital de 12 000 €, dont le siège social est situé 1, rue Pierre Dautel _ 44150 ANCENIS SAINT GEREON, en c
06/07/2022
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LIBRAIRIE GEOFFROY TORY, Bocherel, Fanny, Bocherel-Belkouche
30/12/2016
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EXPORT MATERIEL 35, BOCHEREL, Christophe
11/06/2015
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