Toutes les boîtes de distribution et les sectionnements actionnés à la main qui font partie du système d'assèchement doivent être placés en des endroits où ils soient accessibles dans les circonstances normales. 1.6.

Article Annexe IV

Code inconnu

. - Au moins un animal présentant au moins un abcès et/ou une boiterie. L'information est à renseigner sur le document d'accompagnement des porcs. Les porcs concernés portent une marque rouge sur la tête.

Article Annexe

Code inconnu

réfection d'étanchéité des raccordements eau froide, eau chaude ; Contrôle des groupes de sécurité ; Rodage des sièges de clapets des robinets ; Réglage des mécanismes de chasses d'eau. b) Menues réparations : Remplacement des bilames, pistons, membranes, boîtes

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Code inconnu

Si la boîte contenant les commandes doit être verrouillée, la clé doit se trouver dans un coffret vitré pouvant être brisé, situé de manière bien visible à côté de la boîte. 2.3 Prescriptions applicables aux dispositifs à vapeur 2.4 Dispositifs fixes

Article 227-2.10

Code inconnu

Pour éviter la perte des captures à travers les sabords, ceux-ci peuvent être équipés d'une boîte parallélépipédique s'y ajustant, dont les quatre faces libres sont pourvues de trous d'un diamètre de 30 millimètres au moins, la superficie totale des trous

Article 221-II-1/15

Code inconnu

Les boulons ou les goujons de fixation des robinets, vannes, boîtes à clapets, tuyautages et autres accessoires similaires intéressant l'étanchéité du bordé au-dessous du pont de cloisonnement doivent être en acier, en bronze ou tout autre matériau ductile

Article 226-5.04

Code inconnu

Les tableaux doivent être pourvus d'indications claires ; les boîtes à fusibles et les porte-fusibles doivent être contrôlés périodiquement afin de s'assurer que l'on utilise une intensité de fusion correcte. 3.1.

Article R147-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 11

Code de la sécurité sociale

mentionnés au premier alinéas du I, et aux troisième et cinquième alinéas du III est présenté par un agent assermenté mentionné à l'article L. 114-10 et refusé par la personne en cause, cet agent assermenté dépose, si cela est possible, le courrier dans la boîte

Article 1

Code inconnu

entre la valeur la plus basse et la valeur la plus élevée de la puissance du moteur ne dépasse pas 30 % de la valeur la plus basse ; h) Présentent un mode de fonctionnement identique (pour les moteurs électriques) ; i) Présentent le même type de boîte

Article 223 a-III/12

Code inconnu

Au cours de cette période, on devrait démontrer que la boîte de vitesse et ses engrenages s'enclenchent de façon satisfaisante.

Article Annexe I

Code inconnu

d'organes facilement et rapidement accessibles ; - l'ouverture de la trappe d'accès qui peut nécessiter l'emploi d'outils du lot de bord du véhicule pour effectuer le contrôle du scellement ou plombage du chronotachygraphe, situé à la sortie de la boîte

Article Annexe I-0-1 (art. A114-3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 11

Code du sport

Tous les votes par correspondance sont adressés à la boîte postale ouverte à cette fin au bureau de poste du site siège du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

utilitaires légers Les caractéristiques techniques S3-2 La technologie des Véhicules Utilitaires Légers La motorisation Le circuit d'alimentation Le circuit de refroidissement - La lubrification - Le graissage La chaîne cinématique (l'embrayage, la boîte

Article Annexe I

Code inconnu

en oeuvre X Caractéristiques de la lubrification : capillarité, épilamage, lubrification par X traitement de surface (téflon, bisulfure) S3.4 - encageage X Positionnement et appui des mouvements dans la boîte

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

Code inconnu

3° Divers : Dégazeur : - température ou pression au dégazeur BH - niveau dégazeur BH Boîtes

Article 229-II-1.11

Code inconnu

Ces organes sont fixés directement sur le bordé ou sur les caisses ou boîtes d'entrée ou de sortie d'eau. Toutes les commandes doivent être munies d'indicateurs d'ouverture et de fermeture.

Article Annexe 2

Code inconnu

Tubes galvanisés de 14 millimètres de diamètre minimum. 150 euros le mètre carré Axe / coffre de cache-enroulement 1 300 euros Moteur / commande par boîte à boutons et/ou à clés 800 euros Matériel renforçant l’efficacité des rideaux

Article Annexe 2

Code inconnu

Une boîte mail spécifique est mise à disposition de l'ANSM et de l'établissement de santé. Le correspondant-point de contact les informe sans délai de tout changement intervenu.

Article Annexe

Code inconnu

L'échantillonnage présente quelques variantes en fonction des caractéristiques du produit soumis à l'analyse : a) Foies gras entiers, foies gras : Prélever deux fragments de 1 1,5 0,3-0,5 cm minimum, représentatifs du contenu de la boîte ; b) Produits

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 73-10 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques

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