CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
6973b121cdc6046d4772d89d
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Madame Véronique MÖLLER, Conseillère Monsieur Adrian CANDAU, Conseiller Greffier
civ2
613724b8cd58014677417cbb
13 juillet 2006
13 février 1989 et ayant donné lieu à une première indemnisation ; que cette aggravation s'est caractérisée par une décompensation, d'une part, dans un climat névrotique, et, d'autre part, par une bouffée
69f44e3fcdc6046d472f67a0
30 avril 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-4 N° RG 21/03953 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHD2Y Ordonnance n° 2026/M ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Inès BONAFOS, magistrat
665aba2597d59200081070ed
11 janvier 2024
barreau de NICE Appelante SARL ADAM SERVICES 06 Représentée par Me Sébastien ORTH, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE CONSTATANT LA PEREMPTION DE L'INSTANCE Nous, Inès BONAFOS
6708bff8445a086e2bceda8f
10 octobre 2024
d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Amélie VATIER de l'AARPI VATIER, avocat au barreau de PARIS Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Inès BONAFOS
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2510908_20251125
25 novembre 2025
A..., retenu au centre de rétention n° 2 du Mesnil-Amelot (département de Seine-et-Marne), en a été libéré le 4 août 2025 et a indiqué à sa sortie être hébergé au 72 rue des Crochis, à Bouafle (département
Cour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89591
6 février 2007
répertoire général : 06 / 07561 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 16 NOVEMBRE 2006 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 05 / 6187 DEMANDERESSES sur déféré : SARL TRANSPORTS BONNAFOUS
pl
ECLI:FR:CCASS:2023:PL00672
17 novembre 2023
Les enfants, nous allons vous faire bouffer votre merde, vous êtes notre chair et notre sang, à plus tard Papa et Maman.
63c104e9bf9fd47c90a134c2
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Monsieur Olivier ABRAM, Conseiller Greffier
Chambre 1-11 référés
67ad9120668940826449c0ba
22 avril 2024
Michel DRAILLARD, avocat au barreau de GRASSE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 22 Janvier 2024 en audience publique devant Inès BONAFOS
Contestation funérailles
66b1bc838dca0cf81e5c2825
26 juillet 2024
GENERAL, demeurant [Adresse 8] Avisé et non représenté ayant pris des réquisitions écrites DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 26 juillet 2024 en audience publique devant Inès BONAFOS
Rétentions
680b1a5d2364a383b774751c
24 avril 2025
à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maitre BONAFOS
8ème chambre
DTA_2308097_20240426
26 avril 2024
B D, né le 1er mars 1993 à Bouaflé en Côte d'Ivoire, et sa mère Mme C A.
64a7aef63bcaf505db696206
6 juillet 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Inès BONAFOS
cr
6137262ecd580146774238d7
20 novembre 2002
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de Me BOUTHORS
613725c1cd580146774204ba
7 mars 2000
point a induit un préjudice réel pour certains copropriétaires concernés, impressionnés par l'aplomb de vos affirmations et le langage juridique dont vous les aviez emballées ; on a même frisé la bouffonnerie
6079a8659ba5988459c4d1ab
10 mai 1995
Bouvier et Mme Boisselet, respectivement pour les périodes du 6 au 9 juin et du 13 au 14 juin et comme second assesseur, Mme Fourcade, Mme Bonafos, M.
665aba2397d59200081070cd
barreau de MARSEILLE Appelants SCI FARAON Représentée par Me Victoria CABAYÉ, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE CONSTATANT LA PEREMPTION DE L'INSTANCE Nous, Inès BONAFOS
6690c71e0d808eb34e45536e
11 juillet 2024
KIASSURE représentée par Me Maria GRAAFLAND de la SELARL PACTA JURIS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Inès BONAFOS, Préisdente de la Chambre 1-4 de la
6a0ffb18cdc6046d478a6e43
21 mai 2026
à l'exécution du plan de sauvegarde de la SAS MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Nous, Inès BONAFOS
Page 9 sur 49