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978 résultats pour « Bouafo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

6973b121cdc6046d4772d89d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Madame Véronique MÖLLER, Conseillère Monsieur Adrian CANDAU, Conseiller Greffier

Source officielle
CC

civ2

613724b8cd58014677417cbb

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

13 février 1989 et ayant donné lieu à une première indemnisation ; que cette aggravation s'est caractérisée par une décompensation, d'une part, dans un climat névrotique, et, d'autre part, par une bouffée

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44e3fcdc6046d472f67a0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-4 N° RG 21/03953 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHD2Y Ordonnance n° 2026/M ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Inès BONAFOS, magistrat

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665aba2597d59200081070ed

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

barreau de NICE Appelante SARL ADAM SERVICES 06 Représentée par Me Sébastien ORTH, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE CONSTATANT LA PEREMPTION DE L'INSTANCE Nous, Inès BONAFOS

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6708bff8445a086e2bceda8f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Amélie VATIER de l'AARPI VATIER, avocat au barreau de PARIS Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Inès BONAFOS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2510908_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

A..., retenu au centre de rétention n° 2 du Mesnil-Amelot (département de Seine-et-Marne), en a été libéré le 4 août 2025 et a indiqué à sa sortie être hébergé au 72 rue des Crochis, à Bouafle (département

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd89591

Appel

6 février 2007

6 février 2007

répertoire général : 06 / 07561 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 16 NOVEMBRE 2006 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 05 / 6187 DEMANDERESSES sur déféré : SARL TRANSPORTS BONNAFOUS

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2023:PL00672

Cassation

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Les enfants, nous allons vous faire bouffer votre merde, vous êtes notre chair et notre sang, à plus tard Papa et Maman.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c104e9bf9fd47c90a134c2

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Monsieur Olivier ABRAM, Conseiller Greffier

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67ad9120668940826449c0ba

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Michel DRAILLARD, avocat au barreau de GRASSE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 22 Janvier 2024 en audience publique devant Inès BONAFOS

Source officielle
CA

Contestation funérailles

66b1bc838dca0cf81e5c2825

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

GENERAL, demeurant [Adresse 8] Avisé et non représenté ayant pris des réquisitions écrites DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 26 juillet 2024 en audience publique devant Inès BONAFOS

Source officielle
CA

Rétentions

680b1a5d2364a383b774751c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maitre BONAFOS

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308097_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

B D, né le 1er mars 1993 à Bouaflé en Côte d'Ivoire, et sa mère Mme C A.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

64a7aef63bcaf505db696206

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Inès BONAFOS

Source officielle
CC

cr

6137262ecd580146774238d7

Cassation

20 novembre 2002

20 novembre 2002

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de Me BOUTHORS

Source officielle
CC

cr

613725c1cd580146774204ba

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

point a induit un préjudice réel pour certains copropriétaires concernés, impressionnés par l'aplomb de vos affirmations et le langage juridique dont vous les aviez emballées ; on a même frisé la bouffonnerie

Source officielle
CC

cr

6079a8659ba5988459c4d1ab

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Bouvier et Mme Boisselet, respectivement pour les périodes du 6 au 9 juin et du 13 au 14 juin et comme second assesseur, Mme Fourcade, Mme Bonafos, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665aba2397d59200081070cd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

barreau de MARSEILLE Appelants SCI FARAON Représentée par Me Victoria CABAYÉ, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE CONSTATANT LA PEREMPTION DE L'INSTANCE Nous, Inès BONAFOS

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6690c71e0d808eb34e45536e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

KIASSURE représentée par Me Maria GRAAFLAND de la SELARL PACTA JURIS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Inès BONAFOS, Préisdente de la Chambre 1-4 de la

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb18cdc6046d478a6e43

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

à l'exécution du plan de sauvegarde de la SAS MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Nous, Inès BONAFOS

Source officielle

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