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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2512005_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
interdiction, entre le 1er juillet et le 31 août, de la vente ambulante sur les plages de la Sauzaie, des Dunes et de la Gachère, situées en zone Natura 2000 et sites classés, soit les plages référencées BRETI
Source officiellecomm
613720a5cd580146773ecdd2
15 juillet 1987
15 juillet 1987
entrepreneur, fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 janvier 1984), rendu après expertise, de l'avoir condamné à acquitter les honoraires qui lui étaient réclamés par le Bureau d'Etudes Brenier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110279
31 mars 2021
31 mars 2021
B... qui avait déjà apporté son témoignage en première instance pour dire « avoir collecté le lait de brebis chez FL...
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2401637_20240819
19 août 2024
19 août 2024
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juillet 2024, Mme B A conteste devant le tribunal l'emplacement d'un panneau " stop " situé route de Langres sur le territoire de la commune de Brennes
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2306403_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Par un courrier en date du 26 septembre, la communauté de communes a informé la société Brenas Doucerain Architectes que son offre n'avait pas été retenue.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01183
10 mai 2012
10 mai 2012
social pleinement appliqué aux salariés (UDSPA) a saisi le tribunal d'instance d'une requête en contestation du procès-verbal de carence des élections de délégués du personnel au sein de la société Brunier
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2405305_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Il ressort du dossier que le maire de la commune de Vernou-sur-Brenne (37210) a, par arrêté n° PC 037 270 24 C0007 en date du 11 juin 2024, accordé à M.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
- N° Portalis DBX6-W-B7I-YVO6 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [X] [Y] C/ [T] [B] divorcée [I] Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Elodie VITAL-MAREILLE Maître Patricia WATERLOT-BRUNIER
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200254
11 février 2010
11 février 2010
par la société Thomson Multimédia Sales Europe Logistics (société Thomson) à la société Géodis Logistics lle-de-France (société Géodis) qui l'a partiellement sous-traité à la société Transport Auto Brunier
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00238_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Un mémoire présenté pour l'association " Sauvegarde des territoires de la Brenne et du Dandarge " et autres a été enregistré le 24 mai 2023, après l'intervention de la clôture de l'instruction.
Source officiellecr
61372576cd5801467741ded1
11 avril 1996
11 avril 1996
convention écrite de retrait de fonds, mais encore n'a pas avisé ceux-ci des opérations dont il a pris l'initiative; qu'ainsi, nombre d'entre eux (notamment MM. et Mmes E..., B..., Z..., C..., Richard, Brenner
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0cdfc25a97f0381f4b1d
18 novembre 2014
18 novembre 2014
GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI MICHEL avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 INTIMES : Monsieur [O] [U] pris en sa qualité d'ancien secrétaire du Comité d'Entreprise de la Société La Brenne
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0522DEC007184601
22 mai 2003
22 mai 2003
Brini. B. Les oppositions formées par le requérant 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03611_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
demandé au tribunal administratif de Nîmes, d'une part, d'annuler l'arrêté du préfet du Gard du 18 décembre 2018 fixant les conditions de sa sortie, ainsi que de celle de la commune de Ponteils-et-Brésis
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2600758_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 2 février 2026 par laquelle le président de la communauté de communes Brenne–Val
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2403399_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
janvier 2025, en présence de Mme Strzalkowska, greffière : - les observations de Me Lefèbvre, représentant Mme D, présente, qui rappelle le contexte de cette affaire et l'urgence à ne pas déplacer les brebis
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0401DEC001786891
1 avril 1992
1 avril 1992
Il est représenté devant la Commission par Me Jean-Claude Brenier, avocat à Evry.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007834549
18 mars 1994
18 mars 1994
Y..., d'une part, une dérogation au règlement sanitaire départemental, d'autre part, une autorisation de construire un bâtiment d'élevage de brebis, et condamné l'Etat au paiement de la somme de 3 000
Source officielle1ère Chambre
69d6a4bccdc6046d478f189e
8 avril 2026
8 avril 2026
Monsieur [K] [Y] et Monsieur [M] [W] ont prêté à Madame [L] [B] née [H] et Monsieur [Q] [B] la somme de 50.000 euros afin de permettre notamment l’acquisition et l’exploitation d’un troupeau d’environ 400 brebis
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2401997_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
; 2°) d'ordonner à la maire de Brens d'organiser un débat démocratique et de consulter les citoyens de la commune sur le projet de construction de logements sur le site de la tonnellerie.
Source officiellePage 9 sur 74
BRENIER, Marine, Charlotte, Julie, OHANESSIAN
18/08/2026
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DR ARTHUR BRENIER
31/07/2026
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TRANSPORTS BRENIER
07/06/2026
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BRENIER, Pascale, Marinette, Lucienne
26/05/2026
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BRENIER, pascale, marinette, lucienne
24/05/2026
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