Bruno X..., demeurant ..., 2°/ de M.

- les parties en rose étant attribuées à Michel X... -les parties en rose quadrillées en rouge étant attribuées à Marc X...

14/07/1937 Marcellina   Silvana ROSSI 15/01/1944 Rome   Annarosaria CINQUEGRANA 07/10/1965 Rome Ferdinando Emilio ABBATE   41476/09 24/07/2009 Bruno BOVE 05/07/1961 Naples   Roberto

dans les circonstances suivantes : alors qu'il était occupé avec d'autres ouvriers sur le chantier de construction de la salle polyvalente de Saint Chely d'Aubrac, il est monté sur un échafaudage sur roues

formé par la société Fidal, société fiduciaire juridique et fiscale de France, dont le siège est Les Hauts de Villiers, ..., venant aux droits de la société civile professionnelle Brunel-Rabeyrolle-Bruno

Bruno N..., ainsi que la société Barlaf, la somme de 4 684 € 97, M. et Mme Daniel P..., la somme de 12 221 € 64, M.

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

affaire : 74D Demande relative à un droit de passage COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Nathalie BRAMOULLE, Première Vice-Présidente ASSESSEURS : Paul GRIMALDI, Juge Bruno

Bruno A et de la SCP Vincent, Ohl, avocat de la société KPMG, - les conclusions de M.

B J, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et M. Bruno Bachini, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 15 décembre 2021. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.

Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de la commune de

Alberto DE VENTURA 1970 Rome 64. Angelo DECARO 1951 Quartucciu 65. Felice DESIATO 1948 Borgosesia 66. Alessandro DI FILIPPO 1976 Rome 67. Michele DI LELLA 1946 Novafeltria 68.

Bruno, contre l'arrêt de la Cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 1990, qui l'a condamné à une amende d'un montant de 8 000 francs et à des réparations civiles pour ouverture

B... de leurs demandes en paiement de dommages-intérêts, - condamné Mme Rose-Marie Y... veuve Z... à payer à Me F...

Bruno, demeurant ... à l'Hay-les-Roses (Val-de-Marne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Bruno, Charles, Joseph Z..., demeurant ... (7e), 3 / Mme Corinne, Anne, Rose A..., demeurant ... (6e), 4 / M. Jérôme, Yves, Jacques Z..., demeurant ...

X... et Mme Y... faisaient valoir que le contrat souscrit par Bruno X... le 4 août 1998 était de même type qu'une police précédemment souscrite, concernant un cyclomoteur de même marque et de même modèle

2025F22 Numéro de Procédure collective : 2025RJ23 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE AVEC POURSUITE EXCEPTIONNELLE DE L'ACTIVITE DEBITEUR : La SAS TISSAGES DES ROZIERS

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 05 janvier 2023 après prorogation du délibéré en date du 1er décembre 2022 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président

Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 27 OCTOBRE 2022 hg N° 2022/ 421 N° RG 19/10390 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEQAZ SCI SCI DU [Adresse 1] C/ Syndicat des copropriétaires ROME