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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6079a87c9ba5988459c4d79b
10 septembre 2003
10 septembre 2003
d'augmentation de prix de 5 % ; - les stocks arrêtés au 30 septembre 1992, 1993, 1994 et 1995 sont incomplets, aucun d'entre eux ne faisant état des produits afférents aux activités restaurant, snack-buvette
Source officiellecr
613725b7cd5801467742002e
9 novembre 1998
9 novembre 1998
apparaître que du matériel hi-fi avait été approprié par le père et se trouvait non seulement dans la chambre du fils mais dans celle des filles, dans la salle de séjour, la salle à manger et encore dans un buffet
Source officielleciv3
613721aacd580146773f5d0d
12 mai 1992
12 mai 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Busset, agissant poursuites et diligences de son maire en
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476452.20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Vu la procédure suivante : Mme A B et l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) de Buret ont demandé au tribunal administratif de Nancy, d'une part, d'annuler la décision par laquelle le
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2206161_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Sur les conclusions de la société Angelotti Aménagement et de la commune de Buzet-sur-Tarn tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative : 3.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2401549_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que, par un arrêté du 17 avril 2024, le maire de Buzet-sur-Tarn a délivré un arrêté de non-opposition à déclaration préalable.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-152563
26 janvier 2015
26 janvier 2015
The pathologists observed a bullet entry hole on the right scapula and a bullet exit hole on the left shoulder.
Source officielle1ère Chambre
659e48a4553798000884734a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le buffet et le caisson devaient être à nouveau livrés le 18 juillet 2017.
Source officielleChambre 1
DTA_2101816_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
A est propriétaire d'une maison d'habitation située au lieu-dit Les Colons sur le territoire de la commune de Busset, en limite de chaussée.
Source officielleChambre sociale
68f9b6c80a84a5e5f0016904
22 octobre 2025
22 octobre 2025
société La Buvette à verser la somme de 3000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile, - condamner la société La Buvette aux entiers dépens, - ordonner l'exécution
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bc0c
19 décembre 1977
19 décembre 1977
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 18 NOVEMBRE 1975) D'AVOIR DECLARE QUE LA SOCIETE CEBA AVAIT FABRIQUE ET VENDU DES BURETTES A HUILE REPRODUISANT
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302780_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Buzet-sur-Tarn au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle5ème Chambre
63c1099dbf9fd47c90a13d58
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Y] [D] SAS MIX BUFFET Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SA MMA IARD C/ M.
Source officielleciv1
60794c849ba5988459c45db8
20 décembre 1993
20 décembre 1993
unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Fougerolle, titulaire d'un marché pour la construction en Syrie d'un hôpital militaire, a conclu, en 1976 et 1977, avec la société libanaise Butec
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007666055
28 mars 1980
28 mars 1980
SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 10 MAI 1978 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 27 JUIN 1978, PRESENTES POUR LA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ENTREPRISE BUDET
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206073_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
E... versent une somme quelconque au titre des frais exposés par la commune de Buzet-sur-Tarn et non compris dans les dépens.
Source officiellecr
61372627cd580146774235dd
18 septembre 2002
18 septembre 2002
L..., commissaire aux comptes et Jean B... ont suggéré de transférer le prêt de 2,8 millions de francs au club des supporters en concédant à celui-ci les recettes de la buvette du stade ; l'ouverture
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0524JUD003608897
24 mai 2005
24 mai 2005
right hip, one bullet exit on the abdomen, one bullet entry on the right upper hip, one bullet exit on the pubis, one bullet entry on the 12th rib and one bullet exit on the chest.
Source officielleciv1
60794ccb9ba5988459c47106
24 février 1998
24 février 1998
Attendu, selon les juges du fond, que la société libanaise Butec s'est engagée, par contrat du 30 novembre 1989, à fournir à la société irakienne State Establishment for Pipelines (SEP) des équipements
Source officielle8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030853876
29 juin 2015
29 juin 2015
Vu les procédures suivantes : La société d'exploitation en gare (SEG) Buffet de Montpellier a demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner la communauté d'agglomération de Montpellier
Source officiellePage 9 sur 622