, Agissant en qualité d'Administrateur Judiciaire de la SARL SPORT AUTO PASSION 40, désigné à cette fonction par Jugement du Tribunal de Commerce de Dax du 15 septembre 2021 Représentées par Me Cédric

Cédric Bouet, secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne, signataire de l’arrêté, disposait par un arrêté du 24 avril 2025, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial n

Cédric Verline, secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes, qui a reçu par un arrêté du préfet des Hautes-Alpes du 24 août 2022, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial

En se bornant notamment à faire état d'un courrier de la Commission nationale informatique et libertés du 4 mars 2022, M.

exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté de Me Cédric

LOOK ET VISION, la SARL COLLARD OPTIQUE ET AUDITION, la SARL PF PETTE OPTICIEN, la SARL OPTIQUE SAILLOUR, la société OPTIC 23, Monsieur Daniel X... exerçant sous l'enseigne OPTIQUE DIFFUSION, Monsieur Cédric

conclusions d appel, le fabricant faisait valoir que "les distributeurs hors réseau, agréés par Catimini, sont également soumis aux mêmes normes visant la qualité des produits de la gamme" ; qu en se bornant

Hugues X... la somme de 3. 000 euros à titre de dommages et intérêts ; ALORS Qu'en se bornant à confirmer le jugement déféré en ce qu'il avait condamné Me Y...à payer à M.

Lyonnaise des eaux Dumez, société anonyme, dont le siège social est à Paris (8e), ..., défenderesses à la cassation ; Les syndicats des copropriétaires des immeubles Saskia III, Datcha, Tillia et Cedra

748 729 pour les « sacs de plage », elle faisait valoir qu'elle exploitait cette marque pour un modèle de sac de plage dénommé « Méditerranée » et se référait à ses pièces n° 102 et 105 ; qu'en se bornant

B, - les conclusions de Mme Claire Legras, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de M. B ; 1.

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 avril 2025. Le président : Signé : M. Christophe Pourreau Le rapporteur : Signé : M.

Y..., propriétaire d'un terrain contigu au sien, en bornage de leurs propriétés respectives ; que les opérations de bornage ayant révélé un empiétement sur le fonds de M. X..., M.

(chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la direction régionale des douanes et des droits indirects du [Localité 2], dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Celtic

COUR : En application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Cédric

Cédric SAUNIER et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Directeur Général et de tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Maître François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) assistée de : Maître Cédric

Cédric, DX... Sylvaine, DY... Pierre, DZ... Philippe, DA... Fabienne, DB... Serge, DC... Thomas, YF... Odile, DD... Rafaël, DE... Pascal, DF... Jacqueline, DG... Marie-Hélène, DH... Thierry, DI...