rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 2 juillet 2002) que l'exploitation agricole à responsabilité limitée Céline

Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Collomp, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société Roll's Alu, de la SCP Garreau

de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du syndicat des copropriétaires du [...]                     , de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Allianz IARD, de la SCP Célice

ARRÊT DU 05 MARS 2003 APPELANT : Monsieur Alain X... 8 rue du Général Leclerc 51510 COOLUS Représenté par Céline LARUE - Délégué syndical ouvrier, INTIMÉE : S.A.

Lionel Ferreira, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 11 septembre 2025, présentée par Mme A ; Considérant ce qui suit

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Société CLERDOME [Adresse 3] [Localité

Y..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Inora Life Ltd, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. X..., l'avis de M.

de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle CELICE

de Justice à PARIS, le vingt-neuf octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle CELICE

(les époux X...) ont exclu de la base d'imposition de l'impôt les participations détenues dans la société Céline (la société), considérées par eux comme des biens professionnels ; que l'administration

et pour les remplacer à partir du 13 décembre 1999, vu leur "empêchement de siéger au-delà du 12 décembre 1999", Mme Depommier, vice-président du tribunal de grande instance de Reims, et Melle Anne-Céline

cinq août mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de A... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle CELICE

[D] et du syndicat SNTU CFDT, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Keolis Blois, après débats en l'audience publique du 21 juin 2022 où étaient présents Mme Farthouat-Danon, conseiller

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

Ainsi et même si l'appelante ne précise pas dans ses écritures la date de départ effectif, celle-ci ne  peut être fixée au 3 octobre 2025.

Bétron ; Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle CÉLICE, SOLTNER, TEXIDOR et PÉRIER, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN,

Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à Mme B..., à Me Céline Valay et au ministre de l’intérieur. Copie en sera adressée au préfet de la Gironde.

dont il appartenait en tout état de cause au salarié de rapporter la preuve, la cour d'appel n'a pas satisfait aux exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 3 / que le juge ne peut