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207 résultats pour « Céline SANCHEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00295

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Fonderie du Der, de la SCP

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100086

Cassation

29 janvier 2014

29 janvier 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour Mme Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

678b4535fc3c89482d4f2032

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Sachez que derrière un ordinateur ne se cache pas un robot mais bien un salarié qui se démène au quotidien afin que vous puissiez avoir vos paies dans les temps.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11048

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

[B], de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de l'établissement RATP ; Sur le rapport de M. Déglise, conseiller, l'avis de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00507

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Regis, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat du syndicat Les Chirurgiens-Dentistes de France, de la SCP Duhamel, avocat du président de l'Autorité de la concurrence

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01961

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

domiciliée [...]                     , 44°/ Mme Audrey LL..., domiciliée [...]                               , 45°/ Mme Teresa EEEEE... , domiciliée [...]                                       , 46°/ Mme Céline

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6686f8bfe74459e0c7edaad3

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN le mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du sept juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Mélanie MORRAJA-SANCHEZ

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 23 mai 1995, qui, dans la procédure suiviec/Bernard X

61372571cd5801467741dc2c

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle CELICE

Source officielle
CC

cr

613725c8cd5801467742079d

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, et de la société civile professionnelle CELICE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10231

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat aux Conseils, pour la société Kuehne + Nagel Road.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00127

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Pietton, conseiller, Mme Dumont, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société PBR, de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b57c8cdc6046d47a0b382

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

INTIMÉES : [L] [V] née le 19 Septembre 1965 à [Localité 14] [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, Me Céline

Source officielle
CA

21e chambre

6034d76b6ca80602625604fc

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69faccf1cdc6046d47bea82f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

pénitentiaire pour une durée maximale de vingt-six jours ; En présence du représentant de la PREFECTURE DU FINISTERE, dûment convoqué, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur Céline

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0731JUD004134098

Admin. suprême

31 juillet 2001

31 juillet 2001

‑     Un député du R.P., İbrahim Halil Çelik, avait indiqué le 8 mai 1997, devant les journalistes dans les couloirs du parlement, que le sang allait couler si on tentait de fermer les

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

Aguilera Jiménez et autresc/Espa

ECLI:CEDH:003-2945174-3255307

Admin. suprême

4 décembre 2009

4 décembre 2009

Espagne (n° s 28389/06, 28955/06, 28957/06, 28959/06, 28961/06 et 28964/06) Les requérants, José Antonio Aguilera Jiménez, Juan Manuel Palomo Sánchez, Francisco Antonio Fernández Olmo, Agustín Alvarez

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910a0

Appel

6 février 2014

6 février 2014

no 09/ 01417CR APPELANTE SARL SOCIETE COMPTAGE DISTRIBUTION (CD) 31, Rue des Bruyères 93260 LES LILAS représentée par Me Hervé DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : R297 substitué par Me Céline

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63ca42bb9066fd7c90fc259c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[D] Mandataire liquidateur de la SARL SAINT ETIENNE AUSTRALIA [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Célia DUMAS de la SELARL LEX LUX AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Association

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6855d44baee47295cf5faea1

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

AFFAIRE : [K] [N] / [P] [O], [M] [X] NAC : 89B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 10 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Célia

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Cüneyt Polatc/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2014:1113JUD003221107

Admin. suprême

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Le procès-verbal dressé à cette occasion précisait que la police avait retrouvé dans un sachet quinze cocktails Molotov appartenant au requérant. 9.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Sanchez, Valentine, Marie-Christine, Céline

SIREN 102215787Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

19/03/2026

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Radiations

Sanchez Bernal, Céline

SIREN 900336348Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

04/02/2026

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Radiations

SANCHEZ, Marie Céline, LUCAS

SIREN 917481764Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

31/08/2025

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Ventes et cessions

CARRARA, Julie, Marie, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INFIRMIERES ET D'INFIRMIER LEFRANCOIS-BORY-SANCHEZ-DECOURCELLE, SANCHEZ, Céline

SIREN 344130927Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

Acte Authentique en date du 31/05/2024. Adresse de l'ancien propriétaire : 30 Rue Centrale et 6 Traverse Alphand 05100 BRIANCON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

27/06/2024

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Créations

FOREA CREATION, SANCHEZ, Léa, Lucie, Céline

SIREN 983644097Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

06/02/2024

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