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7 874 résultats pour « COURANT Stéphane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723aecd5801467740ce0f

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Toitot, Bourrelly, Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, MM.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e215f4cdc6046d478f7d6a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Monsieur Benoît RUL COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : BENOIT REGNIER JUGE(S) : CHRISTOPHE SUCRET JACQUES TRANIER GREFFIER : STEPHANIE

Source officielle
TJ

REFERES

68e0377774e929a9d8fca693

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le 3/10/2025 ccc Mme [J] le 3/10/2025 ccc copie dossier COUR D’APPEL DE [Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FOIX CIVIL ORDONNANCE DE REFERE DU 3 OCTOBRE 2025 LE JUGE DES REFERES : Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a1735b6604a26aae8839

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

BNP Paribas : * 4 199,78 euros au titre d'un compte courant ; - et banque Société générale : * 76 624,52 euros au titre d'un prêt ; * et 245,30 euros au titre d'un compte courant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d956

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Stéphane Y... né le 31 Mai 1974 à MONTBRISON (42600) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Murielle X... divorcée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dce

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Stéphane Y...affirme s'être conformé à son obligation sans pour autant fournir la moindre preuve de la reddition alléguée.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007759206

Admin. suprême

20 décembre 1989

20 décembre 1989

décembre 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris l'a condamné à payer à Mme X... une indemnité de 732 793 F avec intérêts de droit à compter du 1er juin 1978 sur la somme de 20 453 F et à Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b3e

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Stéphane X..., le 25 janvier 2014.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100977

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Stéphane X... selon M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dafe

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

LILLE (59000) ... 01500 CHATEAU GAILLARD représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SCP SCP ROUSSEAU LEFEBVRE, avocats au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMEE : Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cd9

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Le gérant en était Jean-Pierre X... et les autres associés ses deux enfants, Frédéric et Stéphanie X...

Source officielle
CA

Chambre civile

69d7443ccdc6046d479c847c

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Stéphanie GASNIER, Conseiller.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465882.20221206

Admin. suprême

6 décembre 2022

6 décembre 2022

à son nom mentionné dans la comptabilité de la société La Garenne n'était plus bloqué au cours des exercices 2011 et 2012 ; - a dénaturé les faits en estimant que ce compte courant était demeuré bloqué

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

68e88bbb3ea43407b9fbce79

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Adresse 3] [Localité 6] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 25/00084 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NILF Minute n° copie le 07 octobre 2025 à la Préfecture copie exécutoire le 07 octobre 2025 à : - Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fdb443396d88121ff034d70

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

La contrepartie de cette écriture a été mise par la collaboratrice de notre cabinet au compte courant de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e20f9dcdc6046d478efbfb

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

(SAS) [Adresse 2] Représentée par Mr [U] SCP [T] [N] en la personne de Me [T] Es-qualités de Mandataire Judiciaire [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : GREFFIER : STEPHANIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3ff

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

C/ SCI DU MOULIN APPELANTE : Mademoiselle Stéphanie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d781

Appel

10 février 2011

10 février 2011

ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 02155 Jugement (No 09/ 02928) rendu le 10 Novembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ IM APPELANT Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87136

Appel

11 octobre 2004

11 octobre 2004

C/ Stéphanie Y... épouse Z...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490030.20240617

Admin. suprême

17 juin 2024

17 juin 2024

Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle