Les passagers ne les confondent pas avec les membres de l'équipage de cabine ; 2. Ils n'occupent pas des postes assignés aux membres de l'équipage de cabine requis ; 3.

Article 223 a-II-2/27

—

Aucun mobilier n'est autorisé dans les coursives qui servent de moyens d'évacuation dans les zones des cabines des passagers et des membres de l'équipage.

Article 229-II-2.02

—

Les locaux d'habitation comprennent les locaux de réunion et assimilés, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, offices ne contenant pas d'appareils de cuisson et locaux de même nature.

Article 228-8.03

—

Manuel de formation : 4.1 Un manuel de formation doit être disponible dans tous les réfectoires et salles de loisirs de l'équipage ou dans chacune des cabines de l'équipage.

Article 3

—

certificat de type 2 400 € Délivrance d'un certificat individuel 1 200 € Demande d'amendement du certificat de type sans tests 4 800 € Demande d'amendement du certificat avec tests partiels Selon devis EDS pour les bagages de cabine

Article Annexe art. A220-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 23 > 60

Code des assurances

conditions particulières ; b) toute personne participant, sous les ordres et avec l'autorisation de la personne mentionnée au a) ci-dessus, à tout ou partie de l'exploitation dont il s'agit dans l'exercice de ses fonctions. 2° Biens : a) les véhicules, cabines

Article 223 a-III/05-1

—

Lorsque les brassières de sauvetage destinées aux passagers sont arrimées dans des cabines éloignées des chemins qui permettent d'accéder directement des locaux de réunion aux postes de rassemblement, les brassières de sauvetage supplémentaires exigées

Article Annexe VII

—

commande au conducteur d'observer la marche à vue jusqu'à l'apparition d'une indication donnée par la signalisation de cabine.

Article Annexe III

—

De plus, pour le PN la présence de lunettes de correction en cabine est obligatoire.

Article 221-II-2/9 (suite)

—

A bord des navires construits conformément à la méthode IC, l'Administration peut autoriser l'utilisation de matériaux combustibles pour les portes des installations sanitaires individuelles situées à l'intérieur des cabines, telles que les douches.

Article 221-II-2/13

—

l'essai, l'approbation et l'entretien des systèmes d'aide à l'évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d'éclairage à faible hauteur (MSC/Circ.1168). 3.2.6 Portes normalement verrouillées qui font partie d'une échappée 3.2.6.1 Les portes des cabines

Article Annexe I

—

Emplacement de la cabine de conduite : ... 2. MASSES ET DIMENSIONS (kg et m) Au sein de la présente notice, les essieux sont numérotés de l'avant du véhicule vers l'arrière. 2.1. Masse en charge maxi admissible en service dans l'Etat (PTAC) :.. 2.2.

Article 228-5.28

—

d'habitation et des locaux de service doivent être du type "A", conformément aux tables 1 et 2 figurant à l'article 228-5.07., toutefois, l'autorité compétente peut autoriser l'installation de cloisonnements du type "B-15" pour séparer des locaux tels que la cabine

Article Annexe 1

—

Vérifications générales : Pour les véhicules des catégories C1 et C équipés d'une cabine basculante, le candidat s'assure du bon verrouillage au moyen du témoin situé au tableau de bord (voyant éteint) ou de tout autre moyen prévu par le constructeur

Article Annexe (Sous-partie Q)

—

Equipage de cabine : 2.1.

Article Appendice

—

Cages et cabines d'ascenseurs Les cages d'ascenseur sont réalisées dans les conditions définies au chapitre IX, paragraphes 9.1 et 9.2 du présent cahier des charges.

Article 221-III/26

—

Nonobstant les prescriptions des articles 221-III/07.2 et 221-III/22.2, un nombre suffisant de brassières de sauvetage doit être entreposé à proximité des postes de rassemblement afin que les passagers ne soient pas obligés de retourner dans leur cabine

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