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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb2e
20 septembre 2012
Laurent X...
6253cd26bd3db21cbdd9269b
8 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller
soc
613721b6cd580146773f667e
25 novembre 1992
Laurence, demeurant ... (I...), 8°/ de Mme F... Sylvie, demeurant ... (I...), 9°/ de Mme G... Catherine, demeurant La Petite Chabotière à Neuvy-sur-Barangeon (I...), 10°/ de M. H...
Chambre civile section A
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13 janvier 2026
N° RG 24/02141 N° Portalis DBVM-V-B7I-MI5H C3 Grosse délivrée le : la SELARL BSV la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOULIN
6253ccd8bd3db21cbdd9177b
15 avril 2014
Laurent X... et Mme Sophie A... épouse X... (M. Laurent X... étant le seul dirigeant de cette société en qualité de gérant), l'exploitation de l'hôtel à l'enseigne B & B de Quimper.
9ème - 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:453241.20211013
13 octobre 2021
Frédéric Aladjidi, président de chambre ; Mme Anne Egerszegi, M. Thomas Andrieu, Mme Nathalie Escaut, M. Alexandre Lallet, M. Alain Seban, Mme Catherine Fischer-Hirtz, conseillers d'Etat et M.
6253c957bd3db21cbdd87ff9
20 juin 2006
Vous avez ainsi reconnu avoir contacté Laurent C..., l'un de nos salariés.
Monsieur D... Frédéric, le 18 Décembre 2006c/Madame A
6253cb14bd3db21cbdd8ccfa
19 janvier 2009
Laurence,...
8e Chambre A
60365e7ccdbdf4beb9d888f2
1 octobre 2015
DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller rapporteur qui en ont délibéré.
9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:438803.20211013
Olivier Guiard, maître des requêtes et Mme Catherine Fischer-Hirtz, Conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 13 octobre 2021. Le président : Signé : M.
6253c9dcbd3db21cbdd89630
11 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine DUJARDIN, présidente Madame Claude JOLY, conseillère Madame Claudine PORCHER, conseillère
6253cbf7bd3db21cbdd8ebeb
3 janvier 2012
MERIEN Zone Industrielle des Perriouns 53100 MAYENNE représentée par Maître CHAUVEAU, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur Laurent X... ... 53440 LA BAZOGE MONTPINCON présent, assisté
6253cbe1bd3db21cbdd8e86c
21 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Opp. Taxes
5fdd63a3f10f3e0cadf676c0
18 septembre 2018
DEMANDERESSE Madame Anne X..., demeurant [...] DORE ayant élu - Domicile au cabinet SAMARCANDE AVOCATS [...]
11e Chambre B
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10 avril 2014
COLENO, Présidente de Chambre, et Mme Anne CAMUGLI, Conseiller, chargés du rapport.
6253cc19bd3db21cbdd8f1f0
5 mars 2012
des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 01 Décembre 2011 Date de mise à disposition : 13 Février 2012 prorogée au 05 Mars 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine
1ère chambre civile A
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26 janvier 2023
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 26 Janvier 2023 APPELANTE : SARL COSY HOME HERMES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Catherine
6ème Chambre
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8 janvier 2026
ZACHAYUS de la SELARL ZACHAYUS LAURENT, avocat au barreau de METZ Madame [J] [T] [S], EPOUSE [Z] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Laurent ZACHAYUS de la SELARL ZACHAYUS LAURENT, avocat
Chambre Sociale-Section 1
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3 août 2022
Me Laurent PATE, avocat au barreau de METZ Monsieur [C] [I] [Adresse 15] Représenté par Me Laurent PATE, avocat au barreau de METZ Monsieur [K] [V] [Adresse 5] Représenté par Me Laurent PATE, avocat
6253cb88bd3db21cbdd8db6f
31 mars 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me JACQUET, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me MOISSON INTIMÉE Madame Catherine A...
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