Codes de loi français

Article Annexe

Officier général de zone de défense de Lille, gouverneur militaire de Lille. Officier général de zone de défense de Marseille, gouverneur militaire de Marseille. Général commandant la force d'action terrestre.

Article Annexe

de chimie de Paris 5 5 Ecole nationale supérieure Louis Lumière 3 3 Institut d'administration des entreprises de Paris 4 4 Institut français de mécanique avancée 4 4 Ecole nationale supérieure de chimie de Lille

LEGIARTI000031609778

Libellé CPU CPAM Meurthe-et-Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 590780334 Finess géographiques 590000188 Etablissement CLCC OSCAR LAMBRET LILLE

Article Annexe 4

Nord-Lille SIE Lille-Centre. SIE Lille-Seclin. SIE Roubaix-Sud. Oise SIE Senlis. SIE Creil. Pas-de-Calais SIE Calais. SIE Boulogne-sur-Mer.

Article 1

(GIP FCIP Lille) IV Peintre en décors 233v 3 ans L'atelier des peintres en décors IV Chauffeur(se) de prestige 311u 3 ans Ecole supérieure de technologie IV Secrétaire médical(e) - médicosocial(e) 324t 2 ans Ecole Medcomm IV Secrétaire médical

LEGIARTI000042970199

CHEF COMMISSARIAT SUBDIVISIONNAIRE = 16 59 - NORD LILLE AGGLOMERATION - Chef commissariat subdivisionnaire LILLE-WATTIGNIES 1 LILLE AGGLOMERATION - Chef commissariat subdivisionnaire LILLE Nord 1 LILLE AGGLOMERATION - Chef commissariat subdivisionnaire

LEGIARTI000042970238

AGGLOMERATION-LOMME Chef commissariat subdivisionnaire 1 LILLE AGGLOMERATION-Chef commissariat subdivisionnaire LILLE-WATTIGNIES 1 LILLE AGGLOMERATION-Chef commissariat subdivisionnaire LILLE Nord 1 LILLE AGGLOMERATION-Chef commissariat subdivisionnaire

Article 2

Dans le département de la Marne (51) : -centre de vie Raymond Kopa et stade Louis Blériot, dans la commune de Bétheny ; 7° Dans le département du Nord (59) ; -stade municipal, dans la commune de Saint-Amand-les-Eaux ; -stade Jean Jacques, et Stadium Lille

Article 1

Bordeaux 10 dont une formation agricole Caen Caen 5 dont deux formations agricoles Reims Chalon-en-Champagne 10 dont une formation agricole Riom Clermont-Ferrand 6 dont une formation agricole Dijon Dijon 11 dont une formation agricole Douai Lille

LEGIARTI000038791660

Les bureaux régionaux d'information et d'assistance au vol (BRIA) de Bâle-Mulhouse, du Bourget (passage de H24 à H15), de Lille, Lyon, Marseille, Nantes, Nice et Toulouse.

LEGIARTI000032117412

concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 590782439 Finess géographiques 590000691 Etablissement CH WATTRELOS Code comptable 059050 Ville du comptable WATTRELOS Code CPU 01595 Libellé CPU CPAM de Lille-Douai

Article Annexe

Charente-Maritime Cher Corrèze Corse-du-Sud Haute-Corse Côte-d'Or Côtes-d'Armor Creuse Dordogne Doubs Drôme Eure Eure-et-Loir Finistère Gard Haute-Garonne Gers Gironde Hérault lIle-et-Vilaine

Article Annexe Tableau VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 67

Cour d'appel de Douai Lille. Ressort des cours d'appel d'Amiens, Douai, Reims et Rouen. Cour d'appel de Cayenne Cayenne Ressort de la cour d'appel de Cayenne. Cour d'appel de Fort-de-France Fort-de-France.

Article 1

travail de l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne), 37, avenue du Président-Franklin-Roosevelt, 92330 Sceaux ; Institut régional d'éducation ouvrière Nord - Pas-de-Calais de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille-II

Article 1

et d'application (INFA) du centre de culture ouvrière, 82, rue François-Rolland, 94130 Nogent-sur-Marne ; Institut régional d'éducation ouvrière Nord-Pas-de-Calais (IREO) de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille-II

Article L5217-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 65

Lors de sa création, la métropole de Lille est dénommée : " métropole européenne de Lille ".

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Lille. Lille. Valenciennes. Avesnes-sur-Helpe, Valenciennes. Grenoble. Gap, Bourgoin-Jallieu, Grenoble, Vienne. Valence. Valence. Limoges. Brive-la-Gaillarde, Guéret, Limoges, Tulle.

Article D731-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 47

et commerciales (ESSEC) à CY Cergy Paris Université par le décret n° 2020-1478 du 30 novembre 2020 portant association d'établissements à CY Cergy Paris Université, dénommée “ CY Alliance ” ; 31° La Fédération universitaire et pluridisciplinaire de Lille

LEGIARTI000042970256

AGGLOMERATION - LOMME Chef commissariat subdivisionnaire 1 LILLE AGGLOMERATION - Chef commissariat subdivisionnaire LILLE-WATTIGNIES 1 LILLE AGGLOMERATION - Chef commissariat subdivisionnaire LILLE Nord 1 LILLE AGGLOMERATION - Chef commissariat