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1 656 résultats pour « Charly Besnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

66878c9f05d6f7f678d48ec2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 24/07280 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNFAK Ordonnance n° 2024/M134 Mme [U] [D] Représentant : Me Charles REINAUD

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0d7

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Charles Y..., associé de la SARL T. C. S. V., était engagé par celle-ci en qualité de chargé d'exploitation. Par requête reçue le 14 septembre 2009, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86952

Appel

11 juin 2003

11 juin 2003

.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du onze Juin deux mille trois, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans

Source officielle
CC

soc

61372397cd5801467740bc85

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par la société Bernard Bruche France, dont le siège est ..., en interprétation de

Source officielle
CC

civ1

61372184cd580146773f46fe

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, Gélineau-Larrivet, Forget, conseillers, M. Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

60794b7e9ba5988459c43454

Cassation

6 novembre 1985

6 novembre 1985

BERNARD X...

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e99a92cdc6046d473628f4

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb85e6cdc6046d47639c6f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle
CC

civ2

6079436f9ba5988459c4255d

Cassation

3 juin 1977

3 juin 1977

CHARLES, G... FRANCOIS (NE LE 2 AOUT 1957) , I... JEAN-LUCIEN, I... NEE J... JACQUELINE, GARCIA O..., Q... NEE F...

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mlle B

613720dacd580146773eef1f

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

Diana, Charline, Lucienne, Claire, demeurant à Clermond Ferrand (Puy-de-Dôme), ...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007765842

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

Robert YW..., demeurant à Sanry-Nied, Courcelles-les-Chaussy (57530), M. Jean YY..., demeurant à Bazoncourt, Courcelles-les-Chaussy (57530), M. Robert J..., demeurant à Tragny, Remilly (57580), M.

Source officielle
CC

civ3

61372247cd580146773fbacd

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

Bernard R..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 30 ) de M. Charles M..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 31 ) de Mme S..., veuve de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100511

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

Bernard Charles Henri X... né le 25 août 1963 au Tampon n'était pas le fils de Georges A... Lucé X..., né le 16 septembre 1926 et d'AVOIR déclaré M.

Source officielle
CC

civ2

6137210ccd580146773f08fa

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Dompierre-sur-Besbre (Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1988 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de : 1°/ Madame D..., Pauline C..., veuve de Monsieur Charles

Source officielle
CC

civ1

613720b9cd580146773eddda

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

Camille Bernard, rapporteur, MM.

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427332

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

enquêteurs être le seul responsable de l'organisation et de la gestion de VPO, en a en réalité toujours été le dirigeant, décidant seul de sa transformation en société et de la nomination de son fils Charles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd86304

Appel

27 mai 2002

27 mai 2002

Charly, avocat au barreau de PARIS LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, LA FEDERATION NATIONALE DES CINEMAS FRANCAIS, 15, rue de Berri - 75008 PARIS Partie civile, non appelant Représenté par Maître OLALLO

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100538

Cassation

26 mai 2011

26 mai 2011

Bernard Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8c19ba5988459c4ed36

Cassation

14 mai 2002

14 mai 2002

Jean-Charles, D... Jean-Christophe, E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b9

Appel

9 janvier 2003

9 janvier 2003

Si la société Campenon-Bernard avait la charge de la conception de la structure, le bureau BEST devait faire les études de vérification et la mise au net sur plans et y était donc largement associé.

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