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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d57
15 septembre 2006
Sont produites de nombreuses attestations de clients de la société Raoul Y... indiquant avoir traité avec Monsieur B... en sa qualité de directeur commercial de la société Raoul Y... avec lequel ils négociaient
Pôle 5 - Chambre 2
6871efa057f38d6b27c2760b
11 juillet 2025
EDITIONS RAOUL BRETON, prise en la personne de son directeur général unique, M.
6ème Chambre
DTA_2207551_20250130
30 janvier 2025
Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 mars 2022 et 19 décembre 2023 sous le n° 2202908, Mme D G épouse C, représentée par Me Chilot-Raoul, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures
cr
és judiciaires, alors qu'elle venait de déposer plaintec/Jean-Patrice Y
613726a2cd580146774273ab
31 mars 2005
base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Céline X... coupable de non-représentation d'enfant, pour avoir, du 1er août au 24 octobre 2001, refusé indûment de représenter sa fille Chloé
4 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007749262
17 avril 1989
Raoul X... et nommé M.
6253cb45bd3db21cbdd8d371
17 février 2010
AMENAGEMENT ET PROMOTION PSA C / Raoul X... S. C. P.
civ1
60794b679ba5988459c42ea6
4 janvier 1984
EN A ETE NOMME GERANT ; QUE LE 29 DECEMBRE 1981 UN CONTRAT A ETE CONCLU AVEC M CHEMIN POUR LA SAISON DE MONTE 1982 ; QUE M RAOUL A...
6253cd4abd3db21cbdd92d67
20 janvier 2016
Raoul X... ont contracté mariage le 18 août 2007 devant l'officier d'état civil de la commune de Cayenne (Guyane).
Section 8 - Chambre 2
DTA_2307551_20230523
23 mai 2023
B, - les observations de Me Chilot-Raoul représentant M. C en présence d'un interprète en langue kurde. L'instruction a été close à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
6253cc03bd3db21cbdd8ed9c
5 septembre 2011
Raoul X...
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007626538
17 janvier 1990
Raoul X... une réduction des cotisations supplémentaires à l'impôt sur le revenu auxquelles il avait été assujetti au titre des années 1976, 1977, 1978 et 1979 dans les rôles de la commune Saint-André
comm
6137218dcd580146773f4b6b
16 juillet 1991
Olivier et Raoul Z... notamment dans des foires en Italie, celle de M.
6253c8d4bd3db21cbdd8661f
25 juin 2002
Il était constaté dans le sang de Monsieur Raoul Y... un taux d'alcool de 1,1 g par litre.
6253c95cbd3db21cbdd8811a
28 février 2006
de cette procédure avec la procédure sur intervention forcée précitée, présentée par la CCM de BEAUCOURT, - débouté la SCI LES BLESSONIERS et Raoul X... de leurs demandes, - condamné Raoul X... et la
7éme chambre
DTA_2105846_20240321
21 mars 2024
La deuxième réclamation contentieuse du 17 décembre 2020 de la SAS Raoul B a été rejetée par une décision du 31 mai 2021.
Conseil
CADA:20165088
1 décembre 2016
Mairie de Chilly-Mazarin — Caractère communicable, à un candidat évincé, des bons de commande émis par la ville, relatifs à l'exécution du marché public portant sur le transport collectif de personnes.
ordo
60793b3d9ba5988459c3c728
12 avril 1995
l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 17 juin 1994 par Gustaaf Van de Vliet et Raoul
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007627730
28 juin 1989
Raoul Y...
1ère Chambre
68f07d9ebfd83326c706378f
14 octobre 2025
LOISEAU AUTOMOBILE Représentant : Me Rui manuel PEREIRA de la SCP TERTIO AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Madame [O] [K] Représentant : Me Raoul GOTTLICH de la SCP SCP D'AVOCATS RAOUL
civ3
6137266acd5801467742564a
21 mars 2000
deux Résidence le Grizzli, 74260 Les Gêts, en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1998 par la cour d'appel de Grenoble (audience solennelle chambres réunies), au profit : 1 / de la société Child
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