Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre détachée de CAYENNE, du 23 juin 1997, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a

réponse à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Mike X... coupable du délit de coups et blessures volontaires sur la personne de Christian

VINCENT et OHL, et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Christiane

Christian, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 mai 2004, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 21 mars 2003, qui, pour administration de substances nuisibles avec préméditation, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

Christian, contre l'arrêt n 155 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 8 février 1994, qui l'a condamné, pour infractions à la réglementation relative aux conditions de travail

Christiane, contre le jugement du tribunal de police de PONT-L'EVEQUE, en date du 9 octobre 1996 qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à une amende

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 10 avril 1992, qui, pour coups ou violences volontaires et dégradations volontaires de biens mobiliers et immobiliers,

Christian X... depuis le décès de M. Z... en 1989; que M. Y... et Mme Marie-Claude X... ont assigné M. Christian X... en dissolution de la SCI ; Attendu que M.

domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 23-12.590 contre l'arrêt rendu le 29 novembre 2022 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Parfums Christian

Christiane, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 12 janvier 2000, qui, pour abus frauduleux de la situation de faiblesse de personnes particulièrement vulnérables

23, 222-24 du Code pénal, 214, 485 et 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a dit qu'il y avait lieu d'accuser Marc X... d'avoir commis un acte de pénétration sexuelle sur Christiane

observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TERRAS Christian

C... a été dénoncé par Carole Z..., en instance de divorce de Christian C..., mais ses déclarations circonstanciées ont été confirmées par les autres éléments de l'enquête; que l'intervention de D...

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'abus de biens sociaux et infraction

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 21 septembre 2005, qui, pour abus de biens sociaux et fraude fiscale, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec

Ayant appris, postérieurement à la vente, que la piscine empiétait sur la parcelle voisine appartenant à la société civile immobilière Christian Nesty (la SCI), M. et Mme [Z] ont assigné M. et Mme [P],

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 30 juin 1999, qui, dans l'information suivie contre lui pour violences ayant entraîné la mort sans intention

Christian, - LA SOCIETE LE FIGARO SA, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 2 décembre 1994 qui, pour publicité illicite en faveur du tabac

X... et a dit que Christian Y...