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3 531 résultats pour « Christophe MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

SELARL CHRISTOPHE Xc/Société Anonyme AXA FRANCE IARD

6253cc79bd3db21cbdd90321

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

Le 10 août 2012, elle a fait signifier sa déclaration d'appel et ses conclusions à la société Arch'imhotep représentée par la SELARL Christophe X....

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936d6

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Jérôme Z..., notaire, MM Joseph et Christophe X...ont promis de vendre à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904a0

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Marie-Christine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8a

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

demeurant...-22700 PERROS GUIREC non représenté Maître Marie-Agnès Y... ès qualité de Liquidateur Judiciaire du Groupement d'Intérêt Economique Mont Vernon Baie Orientale à Saint Martin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4ebd3db21cbdd8fb7e

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4ebd3db21cbdd8fb85

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Christophe de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947f5

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

J... né le [...] en Martinique de nationalité Française [...] comparante en personne assisté de Me Estelle BALESIO, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME [...] [...] [...] non comparant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e7

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

BASTIA (20200) ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Marie josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

66ff85eaa4ff9ec259c09a64

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

la cour : Jugement rendu le 11 Janvier 2022 par le Tribunal de Commerce de Pontoise N° Chambre : 4 N° RG : 2019F01008 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe

Source officielle
CA

4e chambre

6031e4b56e19db1e3435abf8

Appel

11 juin 2018

11 juin 2018

Me Franck Z..., Me Christophe A... Me Martine B...

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69a4c6a1cdc6046d47311944

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Q] [E] [Adresse 2] [Localité 2] DEFENDEUR Comparant en personne Assisté de Me Frédérique MARTIN, avocat au barreau de la Charente Nous, Christophe GATIGNOL, Président d'audience, assisté d'Ilona GERVAIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

Christophe C..., M. Jacques D..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d69

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

non représenté Madame Martine Z...née le 19 septembre 1963 à MONTREUIL 93100 demeurant ...

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d4e294cdc6046d476455a0

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Christophe Excoffier, président, Mme Marie-Sophie Lemercier et M. Bernard Duverneuil, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049b1

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Christophe O..., demeurant ..., 18°/ de M. Olivier S..., demeurant Rue du Bois Groland, 85440 Talmont Saint-Hilaire, 19°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f12

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES --- = = oO § Oo = =--- Nous, Martine JEAN, Président de chambre, Vu l'arrêt rendu le 28 novembre 2013 dans l'instance opposant Eric X... à la CPAM

Source officielle
CC

civ2

613720d4cd580146773eebe9

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Z..., Christophe de X..., demeurant Le Logis, Saint-Martin (Var

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd9389e

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire. * * * M.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6700320bc34eb4cc8578968b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

JILS INVEST [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Martin VALLUIS de l’AARPI MIGUERES MOULIN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0016 DÉFENDERESSES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6700320cc34eb4cc857896c1

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

JILS INVEST [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Martin VALLUIS de l’AARPI MIGUERES MOULIN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0016 DÉFENDERESSES S.A.R.L.

Source officielle