Pince, demeurant 5, place du Langue d'Oc, à Muret (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre civile), au profit : 1 ) de la SCI Clément

X..., propriétaire d'une maison d'habitation située sur le territoire de la commune de Saint-Clément (Allier), qu'il n'habite plus depuis 1992, a demandé l'annulation du titre exécutoire qui lui a été

Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Murielle SIMON, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIME DEBATS : A l'audience publique du 29 janvier 2026, l'affaire est venue devant Mme Clémence

individuel, exerçant sous l’enseigne commerciale OPTIMAL AUTO 34, [Adresse 2] [Localité 3] non comparant ni représenté DÉFENDEUR D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence

Yvan XP..., décédé, 5°/ de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 6°/ de l'association des résidents Clément YZ..., dont le siège est ..., 7°/ de M.

*1DE/06/48/28/06* Copies : -SARL MONDIAL CLEAN SECURITY -SELARL ASTEREN en la personne de Me [C] [V] -Parquet R.G. : 2025066673 P.C.

une lettre parvenue au greffe de la cour d'appel le jour de l'audience, il a demandé à être jugé en son absence en exposant qu'il avait été incarcéré pour des faits de même nature et a sollicité la clémence

Boiron et la société Etablissements Clément Faugier ont constitué entre elles le groupement d'intérêt économique Boiron Faugier (le groupement), M.

Clément-Guy comme propriétaire, cette société ne pouvait contester la qualité de celle-ci qu'avec une évidente mauvaise foi; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il incombait à Mme X... de démontrer sa qualité

[C] et de la société Les Jardins d'Isis, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Clément-Djian-Serratrice-Falgon, de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [B] et de M.

[P] [S], domicilié [Adresse 4], 2°/ Mme [R] [Z], divorcée [S], domiciliée [Adresse 6], 3°/ la société Clevan, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 5], ont formé le pourvoi n°

Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré recevables les constitutions de partie civile de Valérie H..., Clémence

VINGT-NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F308 Numéro de Procédure collective : 2026RJ99 JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS TWO T CLEAN

antécédents mentionnés au bulletin numéro un du casier judiciaire le concernant et de la discussion élevée sur le principe de sa culpabilité, il a pu espérer un acquittement ou une application plus clémente

s'absentait tard le soir, négligeait la rentrée scolaire de ses enfants et leur état de santé, avait laissé sa fille aînée arrêter ses études, en seconde, n'avait pas laissé les deux enfants Céline et Clément

prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] non comparante ni représentée DÉFENDEUR D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

Clément Z..., demeurant à Paris (16e), ..., 3°/ Mme Rosa X..., veuve de M. Joseph Z..., demeurant à Paris (8e), ..., 4°/ Mme Alice Z..., épouse de M.

B..., représentée par Me Clemang, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la préfète du Rhône a implicitement rejeté sa demande de délivrance d’une carte de résident ; 2°) d’

Clément, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12éme chambre, en date du 28 mars 2002, qui a condamné : - le premier, pour travail dissimulé, emploi d'un étranger démuni d'un titre de travail,