[LLLL] [NNNN] [W], Mme [CCCC] [LLL] [W], Mme [FFF] [GGGGG] [FFFFF] [W], venant aux droits de [C] [W], Mme [Q] [L], Mme [W] [A] épouse [Y] et M.

X..., actionnaire de plusieurs sociétés d'experts comptables et de commissaires aux comptes formant le groupe CCAS, aux droits desquelles vient la société KPMG, est à ce titre signataire, avec ses coassociés

+grosse) ME vacheron (ccc+grosse) ME PIRAS(ccc+grosse) EURL BURNICHON(ccc+grosse) DEMANDERESSE : S.A.R.L.

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Montpellier, 24 juillet 2002), que le 21 mai 2001, la Chambre de commerce et de l'industrie des Pyrénées-Orientales (la CCI

Invoquant l'absence de remboursement de ce prêt, les sociétés CTI et [C] ont, sur le fondement de la convention d'arbitrage du contrat de cession d'actions, saisi la Chambre de commerce internationale (CCI

Le 2 mai 2023, Mme B a sollicité sa mutation auprès du centre communal d'action sociale (CCAS) de Draguignan.

Or, en l'espèce, les salariés pouvaient être appelés, selon les besoins du remorquage, à intervenir de jour comme de nuit.

Daniel A..., III - Sur le pourvoi n° Z 95-30.187 formé par le Crédit commercial de France (CCF), dont le siège est ..., représenté par son directeur général M.

Erwan CCCC... , 38°/ M. J... XX..., 39°/ M. Guillaume YY..., 40°/ M. J... ZZ..., 41°/ M. Yann AA..., 42°/ M. Bruno BB..., 43°/ Mme Nadège CC..., 44°/ M. Stéphane DD..., 45°/ M.

suite à une saisie-attribution du 2 septembre 2025 entre les mains de la Banque CCM REGION DE BLOTZHEIM à la demande de l’URSSAF de Franche-Comté contre Madame [T] [D] épouse [F] en vertu d’une contrainte

Les relations entre la société CCC et les autres actionnaires s'étaient dégradées.

Mme C..., attachée territoriale principale, était directrice du CCAS de Lattes. Par un arrêté du 28 février 2018, le président du CCCAS l’a suspendue de ses fonctions.

Le 20 juillet 2015, la SAS CCC a demandé à l'inspection du travail de la Charente-Maritime de l'autoriser à licencier Mme A pour motif économique.

G..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 2 octobre 2014 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Hewlett-Packard CCF Grenoble, société

La CCI a rendu un avis le 12 juillet 2017, retenant que la technique opératoire comme la prise en charge post-opératoire de [E] [D] par le docteur [T] n'avaient pas été conformes aux règles de l'art, en

Le 20 juillet 2015, la SAS CCC a demandé à l'inspection du travail de la Charente-Maritime de l'autoriser à licencier Mme A pour motif économique.

L..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des sociétés CCAS Révifrance (Paris), CCAS Marseille, CCAS Toulouse, CCAS international, de MM.

de la rémunération des congés payés et appliquer le plus avantageux pour le salarié et cumulativement procéder au mode de calcul du maintien de salaire prévu dans la lettre circulaire A 14 émanant du CCCA-BTP

dommage doit conduire à l'octroi de dommages-intérêts ; qu'il doit être tenu de ce qui est une suite immédiate et directe de l'inexécution de la convention ; qu'en l'espèce l'arrêt a lui-même retenu que le CCF

LA SOCIETE CCC BELGIQUE AINSI QUE CELLES PAR EUX DETENUES DANS LA SOCIETE CCC FRANCE ; QUE POSTERIEUREMENT A CETTE CESSION UN CONTROLE FISCAL, EFFECTUE AU SEIN DE LA SOCIETE CCC FRANCE, A ENTRAINE