Ponant" et "Le Levant" sont des navires exploités par la SA CIP ; que la SA CIP a confié à la société OCM la gestion, le recrutement et le paiement des salaires du personnel de ses navires de croisières

. ********** La société Bora Bora Cruise (BBC), aux droits de laquelle se présente Me Baud ès qualité de liquidateur, a acquis en 2002 deux bateaux de croisière (les navires Tia Moana et Tu Moana

Par une requête enregistrée le 7 juin 2021 sous le n° 2100927, le maire de la commune de La Croisille sur Briance, représentée par Me Clerc, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 12

Par une requête enregistrée le 7 juin 2021 sous le n° 2100927, le maire de la commune de La Croisille sur Briance, représentée par Me Clerc, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 12

Par un arrêté du 1er avril 2025, le maire de la commune de la Croisille-sur-Briance ne s'est pas opposé à cette déclaration préalable.

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Martins Da Silva, représentant la commune de Saint Pardoux La Croisille. Considérant ce qui suit : 1.

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juin 2025, la commune de Croisille-sur-Briance, représentée par Me Monpion, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants une

la disquette provenant prétendument de Logotour fut celle objet du nettoyage ; 1°)"alors que la clientèle d'une agence de voyages composée de "croisiéristes" (personnes ayant déjà effectué des croisières

Comme elle le précise, elle n'exploitait ces deux navires de croisière que sur le Rhône et la Saône du mois d'avril au mois de novembre, et elle les maintenait à l'amarre à Lyon en période hivernale.

précis de nature à établir que les magistrats composant la Cour ne sont pas impartiaux ; que Jean-Maurice X... fait valoir qu'a la suite des incidents survenus, il a consenti un avoir du montant de la croisière

d'emprisonnement eu égard d'une part à la gravité des faits qui ont amené les autorités tant française que marocaine à se consacrer inutilement pendant plusieurs jours à Rachid X..., notamment lors d'une "croisière

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2024, le centre communal d'action sociale (CCAS) de Marcillac-la-Croisille, représenté par Me Val, demande au juge des référés de

1982 toutes les femmes de chambre moyennant le même salaire ; qu'elle en déduisait qu'il existait bien au sein de cet établissement un salaire minimum garanti sur lequel les qualifications de l'arrêté Croizat

tribunal de proximité de Fréjus, rendu en dernier ressort, 8 juin 2023), Mme [V] a acquis auprès de la société Miramar Cruises Si [Adresse 3] (l'agence de voyages) un voyage à forfait consistant en une croisière

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1981, une association dénommée "Transat des Alizés" a été créée pour favoriser le développement des courses croisières

d'appel a violé l'article 12 du code de procédure civile ; 2°/ que l'article 64 du code des douanes s'applique, à l'exclusion de l'article 62, lorsqu'est en cause une visite réalisée sur un navire de croisière

personnelle avec des relations, l'a par la suite "extournée" pour la passer en frais de déplacements ; qu'il s'agissait bien d'une croisière strictement personnelle et touristique comme l'a confirmé le

variable selon le nombre de passagers admis à bord des bateaux ne permettait pas un contrôle effectif de la mise en oeuvre, par les compagnies, de la réglementation relative à l'équipage des bateaux de croisière

du 5 février 2024 par lequel le préfet de l’Eure a retiré l’autorisation du 8 septembre 2022 portant création d’un aérodrome à usage privé dont il bénéficiait sur le territoire de la commune de La Croisille

Narbonne loco Maître Michel ARIES - SCP DONNADIEU REDON CLARET ARIES ANDRE Avocat au Barreau des Pyrénées-Orientales DEFENDEUR(S) : SAS ILON MATERIEL [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Maître Benoît CROIZIER