Italy Angelo CAMPANELLA 1948 12. 26042/22 16/05/2022 Boscolo Cucco v. Italy Massimo BOSCOLO CUCCO 1970 13. 26796/22 16/05/2022 Giacometti v. Italy Chiara GIACOMETTI 1943  

Bouguerra X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience

.sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 31377/24 Marzia Carmina CUOCO

Cuci   Catalina BARTOK 27/06/1921 Cuci   Margareta JAKAB 16/08/1948 Cuci   Aurelia DOMOKOS Cuci   Iolanda NAGY 29/08/1924 Cuci   Catalina DEMETER 25/09/1926 Cuci   Elena

D'AVOIR DECLARE LA SOCIETE CAMPARI FRANCE, PRODUCTRICE D'UN APERITIF ALCOOLIQUE VENDU SOUS LA MARQUE " BITTER CAMPARI ", MAL FONDEE EN L'ACTION EN CONCURRENCE DELOYALE PAR ELLE INTENTEE CONTRE LA SOCIETE BOUGUET

Accord accompagnement des personnels sur le site de Bouguenais

1 LE JUGEMENT N 396/79 DU 6 FEVRIER 1979 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES A ANNULE L'ARRETE PREFECTORAL DU 26 AVRIL 1978 QUI REGLAIT LE BUDGET PRIMITIF POUR 1978 DE LA COMMUNE DE BOUGUENAIS

ACCORD d'établissement relatif au dispositif d'activité partielle longue durée - Ets Bouguenais

Commune de Bouguenais (Loire-Atlantique) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes (CRC) des Pays de la Loire. n° 57111.

Bouguerra Y..., demeurant lotissement René Z..., ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 mars 1994 par le conseil de prud'hommes de Fréjus (section industrie), au profit : 1°/ de la société GEB

René, poursuivi pour diffamation publique envers particulier, a mis hors de cause le SYNDICAT DES METAUX CGT, SNI AEROSPATIALE-BOUGUENAIS, civilement responsable, et l'a débouté de sa demande en réparations

Elisabeth, demeurant 3, rue du Centre, Les Couëts à Bouguenais (Loire-atlantique), 5°/ de M. R... Bertrand, demeurant 4, place du Château à Reze (Loire-atlantique), 6°/ de M. O...

Jean B..., demeurant à Bouguenais (Loire atlantique), ..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'associé de la société à responsabilité limitée Y...

représentée par Me d'Oria, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 décembre 2020 par laquelle le maire de Clisson a refusé de faire droit à sa demande de mutation auprès de la commune de Bouguenais

C, à Mme D, ainsi qu'à tous occupants de leur chef, de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'ils occupent, situé 31 rue du Brossais à Bouguenais (44340) et géré par l'HUDA ASBL

Bougemmaâ Y... , demeurant Salon Bagdad de couture, 2120 Redeyef (Tunisie) ; M.

Ghani BOUGUERRA, Président, délégué par ordonnance du Premier Président . Greffier lors des débats : Madame Nesrine OUHAB.

Ghani BOUGUERRA, Président, délégué par ordonnance du Premier Président . Greffier lors des débats : Madame Nesrine OUHAB.