Aux termes de son rapport du 17 novembre 2024, l’expert judiciaire retient la nécessité de refaire le mur dégradé avec un cuvelage ainsi que la réfection des évacuations moyennant la somme de 61.592,96

A ce titre, l'expert rappelle que le cuvelage proposé par l'entreprise De Lorenzo avant le démarrage des travaux conformément aux avis techniques n'a pas été retenu par la maîtrise d'ouvrage.

, troisième et quatrième branches : Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de le débouter de ses demandes au titre des dallages ou planchers béton armé des sous-sols et cuvelage

761-1 du code de justice administrative ; 2°) à titre subsidiaire, à ce que la somme mise à la charge de la société ATES soit limitée à 19 746,40 euros TTC au titre des travaux de réfection du cuvelage

Iard Assurances mutuelles, la Société MMA Iard SA à payer à la SCI Cadudal Immobilier une provision d'un montant de 3.998,05 € HT au titre des mesures conservatoires et de la création d'un nouveau cuvelage

dont l'intéressé au demeurant ne justifie pas, qu'il justifierait d'une intégration en France ainsi que de l'exercice d'une activité salariée depuis le mois d'octobre 2022 en qualité d'étancheur de cuvelage

décennale, sa garantie n'est pas mobilisable car elle ne concerne que le secteur d'activité professionnelle déclaré par l'assuré, à savoir 'enduits (hormis film plastique étanche et étanchéité de cuvelage

2°/ que la société faisait valoir qu'aucun travaux n'a été réalisé dans la cave qui est inondable comme toute celles du quartier et qui est régulièrement inondée, à l'exception de toilettes et du cuvelage

: «   k) Fondations : Que la nature du sous-sol ne comporte pas de sujétions particulières nécessitant des fondations spéciales (pieux, radiers, …) ni des ouvrages de protection contre l'eau (cuvelage

des bilans de puissance de la société SPIE, ainsi qu'un retard de plusieurs mois résultant de la fuite du canal jouxtant le bâtiment 314, à la suite de travaux effectués par la DGA, endommageant le cuvelage

n'aménagera aucune pièce d'habitation ou infrastructure essentielle au fonctionnement normal du bâtiment (chaudières, ascenseurs, etc. ) à moins de 0,50 m au-dessus du terrain naturel, sauf réalisation d'un cuvelage

électricité, VMC meubles de cuisine, sèche serviette, faïence, bac à douche) pour repose et réfection, la réalisation d'une ossature béton armé calculée en fissuration très préjudiciable afin de recevoir un cuvelage

, - ARMOR FTS, en charge du lot fondations spéciales, assurée auprès du GAN, - FRANCE INFILTRO, en qualité de BET infiltrométrie assurée auprès de la compagnie ALLIANZ, - GERFA, en charge du lot cuvelage

redressement judiciaire à l'égard de : Sté GS ETANCHEITE RATIONNELLE ET MULTISERVICES 2 chemin le Bouleur 77177 Brou-sur-Chantereine Activité : Travaux d'étanchéité - Pvc ;pose [O], réparation piscine, cuvelage

soutien de ses prétentions, Monsieur [C] [X] expose que la pompe de relevage livrée et installée par les sociétés DA COSTA et GDC est mal positionnée, qu’elle dysfonctionne et qu’en l’absence de tout cuvelage

réhabilitation de la piscine de Bellegarde, la société Baudin Chateauneuf est intervenue en qualité de titulaire de l'unique lot " Filtration, plomberie, démolition, maçonnerie, étanchéité liquide, cuvelage

responsabilité au titre de la mise en oeuvre de produits ou procédés 'tecwell' ou autres produits spécifiques , ayant pour objet 'l'imperméabilisation des façades', 'l'étanchéité des façades' et les 'cuvelages

L'expert a chiffré les travaux de reprise : démontage et remontage de l'appareillage de l'ascenseur et cuvelage à la somme totale de 4.765,44 euros en réparation de la fosse d'ascenseur.

. ; que le gros oeuvre a été confié à la société entreprise Pitance qui a sous traité le lot "enduit étanche" à la société industrielle de revètement, (SIR), pour l'exécution d'un cuvelage en sous sol;

A ; - les observations de Me Séchaud, avocat de Mme C ; - et les observations de Culard, représentant le département de l'Isère.