En absence de cuvelage il convenait de s'affranchir des remontées de la nappe à partir de la paroi extérieure en agglomérés.

étanche et les lots démolitions, palplanche et pompage, gros-oeuvre à la SAS JDS Construction, qui a sous-traité le lot cuvelage étanche à l'EURL Proetanch'83.

N... a fait valoir que le coût de ce cuvelage devait être supporté par M. et Mme I... , sauf à ce qu'ils s'enrichissent sans cause ; qu'en mettant la coût de réalisation de ce cuvelage à la charge de M

à l'arrêt d'avoir prononcé la résiliation du marché de travaux passé avec la société TMV aux torts réciproques des parties et d'avoir refusé de faire supporter à cette dernière société le coût du cuvelage

X..., architecte DPLG", de sorte que le promoteur avait agi en toute connaissance de cause en ne prévoyant pas la réalisation d'un cuvelage ; qu'en décidant, cependant que la responsabilité du promoteur

garantie de la Mutuelle générale française accidents (MGFA) auprès de laquelle elle avait souscrit une "police des maîtres d'ouvrage" ; que l'expert ayant préconisé la confection d'un nouveau "cuvelage

[M] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Douai dans les spécialités « Structures : généralistes », « Etanchéités des parois enterrées, cuvelages », « Réseaux

, la cour d'appel a encore privé sa décision de base légale au regard de l'article 1792 du Code civil ; 3 / que l'expert judiciaire a retenu comme cause des désordres non seulement le défaut de cuvelage

jardin, arrêtés au 4 octobre 2022, et une indemnité mensuelle en réparation au titre de leur préjudice de jouissance du sous-sol à compter du 5 octobre 2022 et jusqu'à l'achèvement des travaux de cuvelage

clairement informé par un professionnel compétent de la nature et de l'ampleur exacte du risque encouru ; qu'en l'espèce, le syndicat soulignait que le défaut d'étanchéité résultant de l'absence de cuvelage

civile, en ne répondant pas aux conclusions de l'architecte et de son assureur, qui reprochaient aux premiers juges d'avoir, au titre de la réparation d'un désordre, mis à leur charge le coût d'un cuvelage

et les balcons étant apparus, le syndicat des copropriétaires (le syndicat) a assigné la SCI et la société Prometude en réparation de ces désordres ainsi qu'en paiement du prix de réalisation d'un cuvelage

La SAS CUVELAGE PROFESSIONNEL, assurée auprès de la compagnie L'AUXILIAIRE, a réalisé le cuvelage.

des ouvrages, et la validation par le contrôleur technique du procédé de cuvelage. 10.

L'expert préconise la reprise intégrale du cuvelage pour un montant de 30.000 euros ce qui démontre la défaillance de la société L'Etanchéité Rationnelle.

techniques SOREP, par la société Thinet, chargée du gros oeuvre, qui a sous-traité à la société Oletra les travaux d'étanchéité et à la société SIR, actuellement en liquidation des biens, l'exécution du cuvelage

construction d'un groupe d'immeubles vendus en l'état futur d'achèvement, a chargé la société Etandex, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), du lot cuvelage

avait déclaré d'autres activités (n° 1.10, 3.40 et 4.12), et notamment celle de « fondations, structure et travaux courants et maçonnerie ou béton armé, enduits (hormis film plastique étanche et de cuvelage

oeuvre d'un immeuble ; que la société Gandolfo a sous-traité, à la société Bachy, la pose de parois moulées et de poteaux préfondés et à la société Sud Résine, depuis en liquidation des biens, le cuvelage

Celle-ci a sous-traité à la société Ivebat la réalisation des travaux d'étanchéité de la paroi béton du cuvelage de la piscine. Ce lot a été réceptionné avec réserves. 2.